Recherche - Journal de Monaco

Aller au contenu
Aller à la navigation
Aller à la recherche

Rechercher un journal, un article

Journal n°7597 du 2 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.776 du 22 avril 2003 portant naturalisation monégasque.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Domenico GUGLIELMO, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992,...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7599 du 16 mai 2003

Avis de convocation "UNION POUR LA PRINCIPAUTE" Siège social : Le Continental - Bloc B - Place des Moulins - Monaco

Les membres actifs de l'association sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire le lundi 2 juin 2003 à 21 heures au Métropole Palace à Monaco.

Seuls les membres actifs à jour de leur cotisation pourront voter.

L'ordre du jour est le suivant :

- Compte...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°7599 du 16 mai 2003

Avis de convocation "UNION POUR LA PRINCIPAUTE" Siège social : Le Continental - Bloc B - Place des Moulins - Monaco

Les membres actifs de l'association sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire le lundi 2 juin 2003 à 20 heures au Métropole Palace à Monaco.

Seuls les membres actifs à jour de leur cotisation pourront voter.

L'ordre du jour est le suivant :

- Mo...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°7597 du 2 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.777 du 24 avril 2003 portant nomination du Secrétaire en Chef du Conseil National.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7599 du 16 mai 2003

Avis de convocation BARCLAYS INVESTMENT SERVICES S.A.M. Société Anonyme Monégasque au capital de 450.000 € Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco

Les actionnaires de la société BARCLAYS INVESTMENT SERVICES S.A.M. sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle, le mardi 3 juin 2003 à 15 heures, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

- Lecture des rapports du Conseil d'Administration et d...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°7597 du 2 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.778 du 24 avril 2003 portant nomination d'un Chef de division à la Direction de l'Expansion Economique.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7599 du 16 mai 2003

Avis de convocation - BARCLAYS INVESTMENT SERVICES S.A.M. Société Anonyme Monégasque au capital de 450.000 € Siège social : 41, avenue Hector Otto - Monaco

Les actionnaires de la société BARCLAYS INVESTMENT SERVICES S.A.M. sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire, le mardi 3 juin 2003 à 16 heures 30, au siège social, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

- Dissolution anticipée de la société ;

-...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°7597 du 2 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.779 du 25 avril 2003 portant fixation du taux de l'intérêt légal.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu l'article 1.745 du Code Civil, tel qu'il résulte de la loi n° 990 du 30 novembre 1976 ;

Vu Notre ordonnance n° 15.132 du 3 décembre 2001 portant fixation du taux de l'intérêt légal ;

Ordonnances Souveraines
Tarifs

Journal n°7599 du 16 mai 2003

Avis de convocation - SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISE ET DE GENIE CIVIL Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 € Siège social : 11, avenue Saint Michel - Monaco

Les actionnaires de la société anonyme monégasque dite SOCIETE GENERALE D'ENTREPRISE ET DE GENIE CIVIL sont convoqués au siège social le mardi 3 juin 2003 à 15 heures en Assemblée Générale Ordinaire Annuelle à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

- Rapport du Conseil d...

Insertions légales et Annonces
Avis de convocation

Journal n°7597 du 2 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.780 du 25 avril 2003 portant nomination d'un membre du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;

Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements p...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°7597 du 2 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.781 du 25 avril 2003 portant nomination d'un Conseiller Technique au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur).

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7599 du 16 mai 2003

Annexe à l’Ordonnance Souveraine n° 15.064 du 12 octobre 2001 - Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (de 1987), fait à Montréal (Canada) le 17 septembre 1997

Annexe
Réglementation

Journal n°7597 du 2 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.782 du 25 avril 2003 portant nomination d'un Capitaine de police.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7599 du 16 mai 2003

Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.124 du 30 août 1999 - Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (de 1987), fait à Copenhague (Danemark) le 25 novembre 1992.

Annexe
Réglementation

Journal n°7597 du 2 mai 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.784 du 25 avril 2003 mettant fin à la mise à disposition d'un fonctionnaire.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...

Ordonnances Souveraines
Détachements

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14