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Journal n°7640
du 27 février 2004
Cession de droit au bail - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 20 février 2004, M. Vittorio BOSSO, demeurant 39, avenue Princesse Grace, à Monte-Carlo, et M. Gennaro BOSSO, demeurant 19, boulevard de Suisse, à Monte-Carlo, ont cédé à la société en commandite simple dénommée "S.C.S. LAMBARDI, PARMENTELAS...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
A la suite des attentats perpétrés à Madrid le 11 mars, S.A.S. le Prince Rainier III
a adressé à Sa Majesté le Roi Juan Carlos d'Espagne le message ci-après :
"J'ai appris avec une vive émotion les attentats qui viennent d'ensanglanter Madrid et les tragiques conséquences humaines qui en ont résulté.
Ces actes odieux suscitent en moi un sentiment de profonde répulsion et je tiens à Vous exprimer personnellement ainsi qu'à l'intention des...
Ces actes odieux suscitent en moi un sentiment de profonde répulsion et je tiens à Vous exprimer personnellement ainsi qu'à l'intention des...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Changement de nom
Une instance en changement de nom est introduite en vue de faire attribuer à Mlle Célia, Justine, Charlène Horia, Angèle DJEKHAR, née le 26 janvier 2001 à Monaco, domiciliée au 4, avenue des Papalins, à Monaco, le nom patronymique de DJEKHAR-RINALDI.
Conformément aux dispositions de...
Conformément aux dispositions de...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Modification de l'heure légale - Année 2004.
Selon les dispositions de l'arrêté ministériel n° 2001-138 du 14 mars 2001, l'heure légale sera avancée d'une heure pendant la période comprise entre le dimanche 28 mars 2004 à deux heures du matin et le dimanche 31 octobre 2004 à 3 heures du matin.
Journal n°7640
du 27 février 2004
Changement de nom
Une instance en changement de nom est introduite en vue de faire attribuer à M. Eddy, Alexandre, Amar DJEKHAR, né le 6 octobre 1998 à Monaco, domicilié au 4, avenue des Papalins, à Monaco, le nom patronymique de DJEKHAR-RINALDI.
Conformément aux dispositions de l'article 6 de l'ordo...
Conformément aux dispositions de l'article 6 de l'ordo...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Avis de recrutement n° 2004-44 d'un Technicien micro informatique au Service Informatique.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Technicien micro informatique va être vacant au Service Informatique du Ministère d'Etat, pour une durée déterminée, à compter du 25 juin 2004 ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échel...
L'échel...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Changement de nom
Une instance en changement de nom est introduite en vue de faire attribuer à M. Albert, Afrim PACOLLI, né le 4 octobre 1992 à Monaco, domicilié au 4, avenue des Papalins, à Monaco, le nom patronymique de PACOLLI-RINALDI.
Conformément aux dispositions de l'article 6 de l'ordonnance d...
Conformément aux dispositions de l'article 6 de l'ordonnance d...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Avis de recrutement n° 2004-45 d'un Manoeuvre au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Manoeuvre sera vacant à la Division Jardins du Service de l'Aménagement Urbain, pour une durée déterminée ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction...
L'échelle indiciaire afférente à la fonction...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Avis de recrutement n° 2004-46 d'une Gouvernante chargée de la Résidence Archiépiscopale.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'une Gouvernante chargée de la Résidence Archiépiscopale, pour une durée déterminée ; la période d'essai étant de trois mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonctio...
L'échelle indiciaire afférente à la fonctio...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 octobre 2003, Mme Maria MEMMO, domiciliée 10, Quai Jean-Charles REY à Monaco, a renouvelé, pour une période d'une année, à compter du 1er novembre 2003, la gérance-libre consentie à M. Stefano FRITELLA, domicilié 4, Quai Jean-Charles REY à Monac...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-157 du 22 mars 2004 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée "Erisa Iard".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société "Erisa Iard", dont le siège social est à Paris, 15ème, 15, rue Vernet ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d...
Vu la requête présentée par la société "Erisa Iard", dont le siège social est à Paris, 15ème, 15, rue Vernet ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d...
Journal n°7643
du 19 mars 2004
Cession de parts sociales - Modifications aux statuts -
"S.C.S. CHOLLET et Compagnie"
Société en Commandite Simple
Suivant acte sous seing privé en date du 21 janvier 2004, enregistré à Monaco le 23 janvier 2004, folio 165 V Case 2 :
L'associé commandité a cédé à l'unique associé commanditaire QUATRE VINGT DIX SEPT parts qui lui appartiennent dans le capital de la société.
Les arti...
L'associé commandité a cédé à l'unique associé commanditaire QUATRE VINGT DIX SEPT parts qui lui appartiennent dans le capital de la société.
Les arti...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
CENT QUARANTE-SEPTIEME ANNEE - N° 7.644- Le numéro 1,55 € VENDREDI 26 MARS 2004
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522...
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-83 du 13 février 2004 portant nomination
d'un Lieutenant-inspecteur de Police stagiaire.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Journal n°7644
du 26 mars 2004
Communiqué n° 2004-02 du 12 mars 2004 relatif au lundi 12 avril 2004 (Lundi de Pâques) jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le lundi 12 avril 2004 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Di...
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Di...
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Version 2018.11.07.14