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Journal n°5212
du 26 août 1957
Greffe du Tribunal de- MOE naco.
Monaco, .le 26 août 1957.
Signé: A. Sien/do,-
868 JOURNAL DE MONACO Lundi 26 Août 1957
Bulletin des Oppositions sur les Titres au Porteur
Le Gérant : Plf3RRE ...
Journal n°4675
du 22 mai 1947
Ordonnance Souveraine no 3.453. du i9. mai 1947, portant nomination d'un Consul de la Principauté à l'étranger (p. 285).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
rrété Ministériel du 14 niai 1947. nommant un Membre à la ...
Journal n°4303
du 11 avril 1940
, paragraphes a, b et c du « présent Arrêté seront fixés par Arrêté du Maire. »
ART. 3.
e. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°6581
du 11 novembre 1983
Constitution d'a 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 3, (1°) de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, portant organisation judiciaire ;
Sur le ...
Journal n°1054
du 17 septembre 1878
35 2 24 4 10 6 15 8 29
..... 8 30 12 46 2 35 4 22 6 26 8 40
8 37 12 53 4 99 6 33 8 47
8 45 1 01 . 4 38 6 41 8 56
9 05 1 15 3 Ô4 4.55 6 55 9 13
9 10 1. 20 3 09 ...
Journal n°6308
du 18 août 1978
régions déterminées (VQPRD) et les autres vins importés ;
b) 3,22 pour les vins au paragraphe a) ci-dessus lorsqu'ils sont servis dans les restaurants de tourisme classés trois étoiles ou situés dans des ...
Journal n°7975
du 30 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-389 du 22 juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
désignation par les Nations unies : 9.6.2010. Adresse : a) km 3 de la route de Khalaj, rue Seyyedi, Mashad 91638, Iran, b) km 4 de la route de Khalaj, au bout de la rue Seyedi, Mashad, Iran, c) boîte postale ... désignation par les Nations unies : 9.6.2010. Adresse : a) km 3 de la route de Khalaj, rue Seyyedi, Mashad 91638, Iran, b) km 4 de la route de Khalaj, au bout de la rue Seyedi, Mashad, Iran, c) boîte postale ...
Journal n°1434
du 26 janvier 1886
. 55 hommes d'équipage, 750 tonneaux.
FÊTE DE SAINTE DÉVOTE Patronne principale de la Principauté de Monaco
Mardi 26 janvier (veille de la fêle)
A. 9 heures et demie du matin. — Grand'Messe l ...
Journal n°6485
du 8 janvier 1982
admettant un ecclésiastique à faire valoir son droit à pension (p. 13).
Ordonnance Souveraine n° 7.278 du 26 décembre 1981 autorisant la délivrance d'un legs (p. 13).
Arrêté Ministériel n° 81-604 du 9 ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie professionnelle d'entreprise ».
La Société Monégasque de l’Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 2 ...
La Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG),
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2 ... Décision de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Décision de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site Internet de la CCIN ».
souhaite être abonnée à la lettre d’information.
Les autres éléments du traitement initial sont inchangés.
Monaco, le 22 février 2023.
Le Président de la Commission de
Contrôle des Informations ... tant que la personne souhaite être abonnée à la lettre d'information.
Les autres éléments du traitement initial sont inchangés.
Monaco, le 22 février 2023\.
Le Président de la Commission de Contrôle des ... Décision de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives en date du 22 février 2023 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°1064
du 26 novembre 1878
les dimanches et fêtes, de 9 heures du matin à midi.
Vendredi dernier 22 novembre, la Société Philharmonique de Monaco a, comme tous les ans, célébré la fête de Sainte-Cécile.
Pendant la grand ...
Journal n°6085
du 10 mai 1974
kHz - A3J - 3 kHz : PI et F2 : 0,850 kHz.
IV
4° catégorie : Stations de navires du service Mobile maritime.
ART. 26.
Les fréquences et les utilisations attribuées aux stations de navires sont ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-624 du 26 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II.
dans le domaine de la tenue de caisse.
Art. 3.
Sont également admises à concourir, au titre de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires ou agents ... professionnelle dans le domaine de la tenue de caisse.
Art. 3.
Sont également admises à concourir, au titre de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires ... Arrêté Ministériel n° 2001-624 du 26 novembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une caissière à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade ...
Journal n°5111
du 19 septembre 1955
de la société anonyme monégasque dénommée : « Organ!sme de Financement, de Crédit et d'A;iances» «O.F.C.A.» (p. 694).
Arrêté Ministériel n° 55-169 du 9 septembre 1955 rapportant l'Arrêté Ministériel ...