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Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.572 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe MAZUY est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe MAZUY est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.573 du 20 décembre 2004
portant nomination et titularisation d'un Agent de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien MEDARD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien MEDARD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.575 du 20 décembre 2004
portant nomination et titularisation d'un Agent de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fabien NAVARRO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Fabien NAVARRO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.576 du 20 décembre 2004
portant nomination et titularisation d'un Agent de police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre PERI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alexandre PERI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.682 du 14 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jérôme DETTONI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jérôme DETTONI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.683 du 14 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck DIERS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck DIERS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.684 du 14 février 2003 portant nomination et titularisation
d'un Agent de Police
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-François LANTIN est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-François LANTIN est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.685 du 14 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cyrille RENDU est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cyrille RENDU est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.691 du 17 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent de Police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Serge CAPPART est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Serge CAPPART est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 7 janvier 2002 ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Avis de recrutement n° 2003-166 d'un Chef de cultures au
Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de cultures sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une période déterminée ; la période d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de cultures sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une période déterminée ; la période d ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Rappel des obligations déclaratives.
1964 sont tenues d'adresser, chaque année, à la Direction des Services Fiscaux, une déclaration des résultats.
Cette déclaration doit être souscrite dans les trois mois de la clôture de leur exercice ... 1964 sont tenues d'adresser, chaque année, à la Direction des Services Fiscaux, une déclaration des résultats.
Cette déclaration doit être souscrite dans les trois mois de la clôture de leur exercice ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Avis de recrutement n° 2004-218 d'un Chef de cultures
au Service de l'Aménagement Urbain.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de cultures sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une période déterminée ; la période d ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'un poste de Chef de cultures sera vacant au Service de l'Aménagement Urbain, pour une période déterminée ; la période d ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Cession de fonds de commerce - Première Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 juin 2003 déposé au rang des minutes du notaire soussigné, le 10 juin 2003, la BANQUE SUDAMERIS, avec siège 4, rue Meyerbeer, à Paris (9ème), a cédé ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 juin 2003 déposé au rang des minutes du notaire soussigné, le 10 juin 2003, la BANQUE SUDAMERIS, avec siège 4, rue Meyerbeer, à Paris (9ème), a cédé ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Cession de Fonds de Commerce - Deuxième Insertion -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 juin 2003 déposé au rang des minutes du notaire soussigné, le 10 juin 2003, la BANQUE SUDAMERIS, avec siège 4, rue Meyerbeer, à Paris (9ème), a cédé ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 6 juin 2003 déposé au rang des minutes du notaire soussigné, le 10 juin 2003, la BANQUE SUDAMERIS, avec siège 4, rue Meyerbeer, à Paris (9ème), a cédé ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Avis de recrutement n°2013-92 de deux Surveillants Rondiers au Stade Louis II
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Surveillants Rondiers au Stade Louis II pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement de deux Surveillants Rondiers au Stade Louis II pour une durée ...