Rechercher un journal, un article
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Décision Souveraine en date du 23 octobre 2014 relative à la clôture des comptes de l’exercice 2012
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu Notre ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la C...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 841 du 1er mars 1968 relative aux lois de budget ;
Vu Notre ordonnance n° 1.707 du 2 juillet 2008 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 3.980 du 29 février 1968 sur la C...
Journal n°8207
du 9 janvier 2015
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014 portant nomination des membres de droit du Conseil d’Administration de l’Association « Fondation des Amis du CHPG »
Par Décision Souveraine en date du 22 décembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour deux ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse De Hanovre, membres de droit du Conseil d’Administration de l’Association « Fondation des Amis du CHPG » :
- M. le Conseiller de Gouvernement pour...
- M. le Conseiller de Gouvernement pour...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
Décision Souveraine en date du 18 mai 2015 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « Champagne Lanson »
Par Décision Souveraine en date du 18 mai 2015, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la Société « Champagne Lanson ».
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
Décision Souveraine en date du 24 novembre 2015 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société « Multiprint »
Par Décision Souveraine en date du 24 novembre 2015, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la Société Multiprint
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Décision Souveraine en date du 2 mars 2016 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 2 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie, les personnes suivantes :
MM. Patrick Maselis, Président ;
Claes Arnrup, Premier Vice-président...
MM. Patrick Maselis, Président ;
Claes Arnrup, Premier Vice-président...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Décision Souveraine en date du 15 avril 2016 nommant un membre du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 15 avril 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, M. Chris King en qualité de membre du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie.
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Décision Souveraine en date du 15 avril 2016 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Lemoine S.A.R.L. »
Par Décision Souveraine en date du 15 avril 2016, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à « Lemoine S.A.R.L. ».
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Erratum à la décision souveraine du 2 mars 2016 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie publiée au Journal de Monaco du 18 mars 2016
Il fallait lire, page 600 :
M. Henk Slabbinck, Membre du Conseil d’Administration ;
Au lieu de :
M. Henk Sblabbink, Membre du Conseil d’Administration ;
Le reste sans changement.
M. Henk Slabbinck, Membre du Conseil d’Administration ;
Au lieu de :
M. Henk Sblabbink, Membre du Conseil d’Administration ;
Le reste sans changement.
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Décision Souveraine en date du 15 septembre 2014 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « Garage de la Frontière »
Par Décision Souveraine en date du 15 septembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la S.A.M. « Garage de la Frontière ».
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Décision Souveraine en date du 17 septembre 2014 prorogeant le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Le Comptoir cmpdb »
Par Décision Souveraine en date du 17 septembre 2014, S.A.S. le Prince Souverain a prorogé le titre de « Fournisseur Breveté » accordé à la société « Le Comptoir cmpdb ».
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Décision Souveraine en date du 3 juin 2016 nommant les Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion des Ballets de Monte-Carlo
Par décision en date du 3 juin 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la gestion des Ballets de Monte-Carlo :
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Int...
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Int...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Décision Souveraine en date du 30 mars 2016 nommant des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »
Par Décision Souveraine en date du 30 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 19 janvier 2018, les membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre...
Journal n°8275
du 29 avril 2016
Décision Souveraine en date du 21 avril 2016 accordant le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « LTP Technologies »
Par Décision Souveraine en date du 21 avril 2016, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté » à la société « LTP Technologies ».
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision Souveraine du 20 février 2014 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo
Par Décision Souveraine en date du 20 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé pour trois ans, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
- le Conseiller de Gou...
- le Conseiller de Gou...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Décision Souveraine du 27 février 2014 nommant les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco»
Par Décision Souveraine en date du 27 février 2014, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu’au 31 décembre 2016, sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, les membres du Conseil Artistique de l’Association dénommée «Fondation Prince Pierre de Monaco» :
- Mme Marie-Claude BEAUD,...
- Mme Marie-Claude BEAUD,...