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Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.027 du 24 octobre 2014 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 72 du 23 mai 2005 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Singapour
en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre octobre deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre octobre deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.028 du 24 octobre 2014 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 2.517 du 9 décembre 2009 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Dili (Timor-Leste)
’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre octobre deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... ’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-quatre octobre deux mille quatorze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.419 du 15 juillet 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre
Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... Plénipotentiaire auprès de la Principauté d’Andorre.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.396 du 10 juillet 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg
Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.394 du 10 juillet 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d’Allemagne
, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix juillet deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ... , chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix juillet deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.415 du 15 juillet 2015 portant nomination du Premier Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France
concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze juillet deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ... concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze juillet deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.821 du 3 mai 2016 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 527 du 23 mai 2006 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Ljubljana (Slovénie)
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trois mai deux mille seize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trois mai deux mille seize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.877 du 17 juillet 2014 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 4.103 du 26 décembre 2012 autorisant le Consul Général honoraire de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté
Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept juillet deux mille quatorze ... Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept juillet deux mille quatorze ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.270 du 30 mars 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française
le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente mars deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON. ... le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente mars deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON. ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.269 du 30 mars 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges
Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.019 du 30 août 2016 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 1.336 du 8 octobre 2007 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Vintimille (Italie).
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente août deux mille seize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J. BOISSON.
... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente août deux mille seize.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J. Boisson.
...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.814 du 26 février 2018 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République de Malte.
auprès de S.E. Mme la Présidente de la République de Malte.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... auprès de S.E. Mme la Présidente de la République de Malte.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.526 du 17 juillet 2000 portant nomination de l'Ambassadeur extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne
en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept juillet deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-sept juillet deux mille.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°7478
du 19 janvier 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.521 du 10 juillet 2000 portant nomination d'un Secrétaire à l'Ambassade de Monaco auprès des Communautés Européennes.
Européennes.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... Communautés Européennes.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.888 du 15 février 1999 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près le Saint-Siège
près le Saint-Siège, le 1er mars 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l ... et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quinze février mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J ...