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Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.944 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... Ordonnance Souveraine n° 14.944 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.941 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... Ordonnance Souveraine n° 14.941 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police ...
Journal n°7503
du 13 juillet 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.942 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police
Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun
en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... la Direction de la Sûreté Publique, à compter du 30 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun
en ce qui le ... Ordonnance Souveraine n° 14.942 du 6 juillet 2001 portant nomination d'un Brigadier de police ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.813 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Carole DELOOR, épouse CARDINALE, est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Carole DELOOR, épouse CARDINALE, est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à ... Ordonnance Souveraine n° 14.813 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.814 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Karine LABORDE-GRECHE est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Karine LABORDE-GRECHE est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter ... Ordonnance Souveraine n° 14.814 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.815 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Alexandra LE NOAC'H est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Elle ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Alexandra LE NOAC'H est nommée Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisée dans le grade correspondant, à compter du ... Ordonnance Souveraine n° 14.815 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.818 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent TOURNIER est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent TOURNIER est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 ... Ordonnance Souveraine n° 14.818 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.817 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric QUESSADA est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric QUESSADA est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 ... Ordonnance Souveraine n° 14.817 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.816 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric MOSCHETTI est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Eric MOSCHETTI est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 14.816 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.819 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe VENANTE est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 10 avril 2000.
Il est ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe VENANTE est nommé Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 10 ... Ordonnance Souveraine n° 14.819 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Inspecteur de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.823 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Yann BEUNARD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Yann BEUNARD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000 ... Ordonnance Souveraine n° 14.823 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.824 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jérôme DEL PIERO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jérôme DEL PIERO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 14.824 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.821 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Roland ARNAUD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Roland ARNAUD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000 ... Ordonnance Souveraine n° 14.821 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.827 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alex LE JUSTE est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Alex LE JUSTE est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 3 janvier 2000 ... Ordonnance Souveraine n° 14.827 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.820 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police.
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre ANGIBAUD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 janvier 2000.
Il est rangé au ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Pierre ANGIBAUD est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 janvier ... Ordonnance Souveraine n° 14.820 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Agent de Police. ...