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Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-60 du 22 janvier 2021 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues sur certaines boissons contenant des sucres ajoutés ou des édulcorants de synthèse pour l'année 2021.
'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,68 € pour les vins mousseux ;
- 3,91 € pour tous les autres vins ;
- 1,37 € pour les cidres, les poirés, les hydromels ... prévu à l'article 140 de l'Ordonnance Souveraine n° 2.666 du 14 août 1942, modifiée, susvisée, sont respectivement fixés à :
- 9,68 € pour les vins mousseux ;
- 3,91 € pour tous les ... Arrêté Ministériel n° 2021-60 du 22 janvier 2021 fixant les tarifs des droits d'accises sur les alcools et les boissons alcooliques, de la taxe sur certaines boissons alcooliques et des taxes perçues ...
Journal n°2261
du 5 novembre 1901
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PARFUMEUR- DISTILLATEUR
Boulevard de l'Ouest (Pont de Sainte-Dévote) inc.)Nrr1.-.)1-.Z.L.t)
Horaire de la Marche des Trains à dater du 3 Novembre I 9 C) I - Service d'Hiver
1 51 ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.773 du 22 février 2023 portant nomination d'un Chef de Service à temps partiel au sein du Service des Spécialités Médicales et du Service de Néphrologie-Hémodialyse du Centre Hospitalier Princesse Grace.
communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Professeur Patrick Rossignol est nommé Chef de Service à temps partiel au sein du Service des Spécialités Médicales et du Service de ... communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Professeur Patrick Rossignol est nommé Chef de Service à temps partiel au sein du Service des Spécialités Médicales et du Service de ... Ordonnance Souveraine n° 9.773 du 22 février 2023 portant nomination d'un Chef de Service à temps partiel au sein du Service des Spécialités Médicales et du Service de Néphrologie-Hémodialyse du ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.428 du 22 février 2024 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière, publiée du Journal de Monaco du 1er mars 2024.
Il fallait lire page 643 :
« - Mme Marie-Odile Joris, sur proposition du Conseil Économique, Social et Environnemental. ».
au lieu de :
« - Mme Odile Joris, sur proposition du Conseil Économique ...
Il fallait lire page 643 :
« - Mme Marie-Odile Joris, sur proposition du Conseil Économique, Social et Environnemental. ».
au lieu de :
« - Mme Odile Joris, sur proposition du Conseil Économique ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 10.428 du 22 février 2024 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Autorité Monégasque de Sécurité Financière, publiée du Journal de Monaco ...
Journal n°7245
du 2 août 1996
-BANQUE ni' Gain-im (110.v.sco)" (p. 1118).
Arrêté Ministériel n'' 96-3.'5 du 26 juillet /996 autorisant la modifi-
cation des statuts Seleiéié anonyme monégasque dénommée
"S.A. M. Et urtoss P fo nom ...
Journal n°5341
du 15 février 1960
profession, domibiliée à Monte-Carlo, 5, avenue Saint-Michel, décédée à Mônaeo, le 22 décembre 1957, déposé le 15 janvier 1958, au rang des minutes de Me J.-C. Rey, notaire à Monaco;
Vu la délibération du ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.358 du 22 février 2019 portant nomination du Représentant Personnel de S.A.S. le Prince Souverain et celui du Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la Francophonie.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Christophe Steiner est nommé Notre Représentant Personnel et celui du ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Christophe Steiner est nommé Notre Représentant Personnel et celui du Gouvernement ... Ordonnance Souveraine n° 7.358 du 22 février 2019 portant nomination du Représentant Personnel de S.A.S. le Prince Souverain et celui du Gouvernement Princier auprès du Conseil Permanent de la ...
Journal n°6482
du 18 décembre 1981
relevant des Entreprises de Commerce et de Commission Importation - Exportation à compter du 29 novembre 1981 (p.1261).
Circulaire n° 81-165 du 3 décembre 1981, précisant les salaires du personnel des ...
Journal n°7143
du 19 août 1994
italiana
du vendredi 19 au dimanche 21 août, à 21 h, Dîner-spectacle Anna Oxo
du vendredi 26 au dimanche 28 août, à 21 h, Dîner-spectacle Earth Wind and Fire
Théetre du Fort Amoine
lundi 22 août, à ...
Journal n°6552
du 22 avril 1983
22 Avril 1983. JOURNAL DE MONACO 369
3,50 + 0,50 : Hercule tuant à coups de flèche les Oiseaux du Lac Stympa.
Série « Les Arts » émis le 8 novembre 1982,
— 1,60: Nicolo PAGANINI
— 1,80 : Anna ...
Journal n°1373
du 25 novembre 1884
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Journal n°1891
du 30 octobre 1894
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Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-494 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines.
dispensation des médicaments dans les officines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à ... dispensation des médicaments dans les officines ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à ... Arrêté Ministériel n° 2019-494 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines. ...
Journal n°1244
du 30 mai 1882
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En vente à l'imprimerie du Journal :.
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Cannes Toulon
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Journal n°7957
du 26 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.679 du 22 mars 2010 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
économique, sauf lorsqu’il dispose d’un établissement stable non situé à Monaco auquel les services sont fournis ;
b) ou un établissement stable auquel les services sont fournis ;
c) ou, à défaut du a ou du ... économique, sauf lorsqu’il dispose d’un établissement stable non situé à Monaco auquel les services sont fournis ;
b) ou un établissement stable auquel les services sont fournis ;
c) ou, à défaut du a ou du ...