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Journal n°7641
du 5 mars 2004
Société en Commandite Simple "SCS Czerkawski & Cie"
Enseigne "Crysalid "
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 26 novembre 2003, il a été constitué sous la raison sociale "SCS Czerkawski & Cie" et la dénomination commerciale "Crysalid", une société en commandite simple, ayant pour objet :
"Le service de voiturier auprès d'établissement de la P...
"Le service de voiturier auprès d'établissement de la P...
Journal n°7639
du 20 février 2004
ERRATUM - S.A.M. TRAVAUX MARITIMES ET SOUS-MARINS DE MONACO
Erratum concernant l'expression du capital en euros concernant la S.A.M. TRAVAUX MARITIMES ET SOUS-MARINS DE MONACO, publiée au Journal de Monaco du 2 janvier 2004.
Il fallait lire page 37 :
Le capital social de la nouvelle rédaction après rectification sera de 228.600...
Il fallait lire page 37 :
Le capital social de la nouvelle rédaction après rectification sera de 228.600...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Avis de convocation - MIMUSA
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 €
Siège social : 20, avenue de Fontivieille - Monaco
Messieurs les actionnaires sont convoqués le lundi 22 mars 2004 à 15 heures au siège social 20, avenue de Fontvieille à Monaco, en assemblée générale ordinaire, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'exercice clos le 31 décem...
- Rapport du Conseil d'Administration sur l'exercice clos le 31 décem...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Avis de convocation - MERCURY TRAVEL AGENCY
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 €
Siège social : 1, avenue Princesse Alice - Monaco
MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale extraordinaire le 22 mars 2004 à 11 heures, au siège social, afin de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Nomination d'un Administrateur ;
- Modification de la dénomination sociale ;
- Modification de la da...
- Nomination d'un Administrateur ;
- Modification de la dénomination sociale ;
- Modification de la da...
Journal n°7639
du 20 février 2004
Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative
Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Fonds Communs de Placement - Valeur Liquidative
Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990
Journal n°7640
du 27 février 2004
CENT QUARANTE-SEPTIEME ANNEE - N° 7.640- Le numéro 1,55 € VENDREDI 27 FEVRIER 2004
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P....
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P....
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.115 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation
d'un Chef de Division à la Direction des Relations Extérieures
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.116 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation
d'un Attaché au Service des Titres de Circulation.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles
de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par décision Souveraine en date du 2 mars 2004, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco :
- M. Rainier ROCCHI, Directeur des Affaires...
- M. Rainier ROCCHI, Directeur des Affaires...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-122 du 4 mars 2004 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée "Club Bouliste Monégasque".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.118 du 6 janvier 2004 portant nomination et titularisation
d'un Administrateur à la Direction des Relations Extérieures.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-123 du 5 mars 2004 portant agrément de
la compagnie d'assurances dénommée "SERENIS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société "SERENIS", dont le siège social est à Strasbourg, 34, rue du Wacken ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'a...
Vu la requête présentée par la société "SERENIS", dont le siège social est à Strasbourg, 34, rue du Wacken ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant codification de la législation relative aux taxes dues par les compagnies d'a...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-134 du 5 mars 2004 révisant et complétant les tableaux des maladies professionnelles.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionn...
Vu la loi n° 444 du 16 mai 1946 étendant aux maladies professionnelles la législation sur les accidents du travail ;
Vu l'arrêté ministériel n° 59-112 du 13 avril 1959 révisant et complétant les tableaux des maladies professionn...
Journal n°7640
du 27 février 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.189 du 18 février 2004 portant nomination d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...