icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 27112 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 27112 résultats
résultats par page
Journal n°8239 du 21 août 2015
FIN DE CAUTIONNEMENT - Crédit Foncier de Monaco Société Anonyme Monégasque au capital de 34.953.000 euros Siège social : 11, boulevard Albert 1er - Monaco
En application de l’article 7 de l’ordonnance souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d’exercice des ... En application de l’article 7 de l’ordonnance souveraine n° 15.700 du 26 février 2003 fixant les conditions d’application de la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002 sur les conditions d’exercice des ...
Journal n°8169 du 18 avril 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - PAIN DE SUCRE M.C.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 janvier 2014, enregistré à Monaco le 24 janvier 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 15 janvier 2014, enregistré à Monaco le 24 janvier 2014 ...
Journal n°8400 du 21 septembre 2018
 Private Estate Solutions - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 décembre 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2018 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 décembre 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2018 ...
Journal n°8005 du 25 février 2011
PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
britannique, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 8 mars 2011, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des ... britannique, sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 8 mars 2011, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des ...
Journal n°7943 du 18 décembre 2009
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Correctionnel de Monaco, le mardi 5 janvier 2010, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales. Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ... Correctionnel de Monaco, le mardi 5 janvier 2010, à 9 heures, sous la prévention de non paiement des cotisations sociales. Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ...
Journal n°7625 du 14 novembre 2003
GREFFE GENERAL Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal de Première Instance, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la SOCIETE INTERCONTINENTAL RESOUR- CES, en abrégé ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal de Première Instance, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de la SOCIETE INTERCONTINENTAL RESOUR- CES, en abrégé ...
Journal n°7934 du 16 octobre 2009
GERANCE LIBRE - Première Insertion
Par acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 9 juin 2009, enregistré à Monaco le 28 juillet 2009, F° 117, Case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ... Par acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 9 juin 2009, enregistré à Monaco le 28 juillet 2009, F° 117, Case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ...
Journal n°7935 du 23 octobre 2009
GERANCE LIBRE - Deuxième insertion
Par acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 9 juin 2009, enregistré à Monaco le 28 juillet 2009, F° 117, Case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ... Par acte sous seing privé en date à Monte-Carlo du 9 juin 2009, enregistré à Monaco le 28 juillet 2009, F° 117, Case 20, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco dont ...
Journal n°8368 du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
rayonnement culturel de la Principauté, - organiser un parcours artistique et culturel autour des acteurs de la Principauté, - favoriser les relations entre les acteurs artistiques et faciliter l'accès à la ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8201 du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8694 du 10 mai 2024
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. CHEEKY MONKEY'S CLUB, dont le siège social se trouve 32, boulevard ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Jérôme FOUGERAS LAVERGNOLLE, Juge-commissaire de la cessation des paiements de la S.A.R.L. CHEEKY MONKEY'S CLUB, dont le siège social se trouve 32, boulevard ...
Journal n°8392 du 27 juillet 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DE PARFUMS ET COSMETIQUES » en abrégé « SAMOPAR » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
'importation, l'exportation, la représentation, la diffusion de tous produits et marchandises intéressant directement l'industrie de la parfumerie, de la savonnerie, des essences aromatiques et huiles essentielles ... 'importation, l'exportation, la représentation, la diffusion de tous produits et marchandises intéressant directement l'industrie de la parfumerie, de la savonnerie, des essences aromatiques et huiles essentielles ...
Journal n°7560 du 16 août 2002
GREFFE GENERAL Extrait
Par ordonnance en date de ce jour, M. Jean-Charles LABBOUZ, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de Nicole SEGUELA, ayant exploité une officine de pharmacie sous l'enseigne "PHARMACIE ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Jean-Charles LABBOUZ, Juge-Commissaire de la liquidation des biens de Nicole SEGUELA, ayant exploité une officine de pharmacie sous l'enseigne "PHARMACIE ...
Journal n°7915 du 5 juin 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «SARL CVC SHIPPING»
’affrètement, l’achat, la vente, l’importation, l’exportation et l’exploitation de tous navires de commerce neuf et d’occasion, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l ... ’affrètement, l’achat, la vente, l’importation, l’exportation et l’exploitation de tous navires de commerce neuf et d’occasion, à l’exclusion des activités réservées aux courtiers maritimes aux termes de l ...
Journal n°8147 du 15 novembre 2013
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
Par procès-verbal en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge Commissaire de la liquidation des biens de Ange GIRALDI ayant exercé les commerces sous les enseignes AG BOATS GIRALDI SHIPPING ET ... Par procès-verbal en date de ce jour, M. Florestan BELLINZONA, Juge Commissaire de la liquidation des biens de Ange GIRALDI ayant exercé les commerces sous les enseignes AG BOATS GIRALDI SHIPPING ET ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14