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Journal n°1429
du 22 décembre 1885
mètres.
ART. 3. — En cas d'égalité de points, le second rang sera attribué au carton ayant la balle la plus éloignée du centre, c'est-à-dire amenant le numéro le plus faible, ou au carton dans lequel il ...
Journal n°1962
du 25 février 1896
gras à la gare de Monaco seulement :
Le 16, il y a eu 2,770 arrivées
Le 18, — 3,347
Total... 6,117
C'est le double des années précédentes. Chaque jour il y a eu entre Nice et Monte Carlo 96 ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre
1966, modifiée, susvisée ; les modalités d’application
du présent paragraphe sont fixées par les articles
A-1 à A-3 de l’annexe au code.» ;
b) Le e est abrogé ;
2 ...
Journal n°6961
du 22 février 1991
Téléphones à compter du 14 niai 1991.
La durée de l'engagement sera de trois ans, la période d'essai étant de six mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 236/3C8 ...
Journal n°7213
du 22 décembre 1995
Palais à Monaco, le treize décembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : 3.-C. MARQUET.
I500 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 décembre 1995
Oidonuance ...
Journal n°1489
du 15 février 1887
février
- Lés mêmes trains que le dimanche 20.
Le mercredi 23, deux autres trains partant de à 8 h. 40 'matin et 5 h. soir. seront mis en marche. Arrivées à Monaco à 9 h. 22 matin, et 5 h. 32 soir, et ...
Journal n°1799
du 24 janvier 1893
.
3e course. PRIX DE CARABACEL. — Sur 31 chevaux engagés, 9 seulement ont pris part à la course : Mirage, Old Bridge, Opaque, Boulanger, Ma Souveraine, Yvonne, Nicolette, Bertrange et Ludo.
Premier ...
Journal n°2188
du 12 juin 1900
'utilisation est d'environ 9 heures par jour, soit 3,300 heures par an ;
40 Les fours brûlant 18 heures par jour, le matériel électrique de puissance correspondante marche constamment à pleine charge sur une ...
Journal n°6623
du 31 août 1984
», FR 3 a retransmis, le 25 août, à 22 h 50, une partie du concert donné, le 29 avril dernier, au C.C.A.M., dans le cadre du « Printemps des Arts », par
892 JOURNAL DE MONACO Vendredi 31 Août 1984
l ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4493 du 22 novembre 2021 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2021‑2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 22 novembre 2021, a été transmise à S.E. M. le Ministre d’État.
Monaco, le 22 novembre 2021.
Le Maire,
G. Marsan.
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Réseaux : LUX A – B – C – D – E – F – G – H
(format 120 x 176 / 10 affiches)
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1 ... Arrêté Municipal n° 2021-4493 du 22 novembre 2021 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2021‑2916 du 12 juillet 2021 portant fixation des tarifs 2022 de l'affichage et publicité gérés par la ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
, relatives
à l’accident, servies par la Caisse».
ART. 3.
Les dispositions de l’article 43 de l’ordonnance
souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime
des prestations dues aux salariés, en ...
Journal n°2451
du 27 juin 1905
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19.2 20.8 21.2118 8 18.3
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9 h.
matin
22.1 23.5 25 1 25.8
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Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-630 du 22 décembre 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux décembre deux mille quatre.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL n° 2004-630 du 22 DECEMBRE ... arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux décembre deux mille quatre.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL n° 2004-630 du 22 DECEMBRE ...
Journal n°5904
du 20 novembre 1970
Sociaux et de l'Office de la Médecine du Travail à 18,60 % (18,23 % à la C.C.S.S. et 0,37 à l'O.M.T.) des salaires ou rémunérations dans la limite d'un plafond annuel porté à 22.800,00 francs, soit un ...
Journal n°4526
du 13 juillet 1944
Sérénissime le Prince en date du 3 juillet 1944, les crédits ouverts Par Décision Souveraine du 2Z décembre 1943 pour les dépenses du
a) Dépenses Ordinaires ,
CHAP. I. Dotations
II. Maison du Prince ...