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Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2048 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[8] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2048 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2041 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d’élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85[1] de la Constitution ;
Vu le procès-verbal de la séance publique, session extraordinaire, d'élection du maire et des adjoints du 18 avril 2023 ... Arrêté Municipal n° 2023-2041 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
AVIS DE CONVOCATION - EUREST MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Comptes sur les opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895, approbation dudit rapport et des opérations qui y sont visées et autorisation prévue par la loi à renouveler aux ... Comptes sur les opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895, approbation dudit rapport et des opérations qui y sont visées et autorisation prévue par la loi à renouveler aux ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
AVIS DE CONVOCATION - EUREST MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
gestion du Conseil d’Administration.
- Lecture du rapport général des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2013.
- Constatation du montant du compte « report à ... gestion du Conseil d’Administration.
- Lecture du rapport général des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2013.
- Constatation du montant du compte « report à ...
Journal n°7540
du 29 mars 2002
Avis de Convocation -
"COMPAGNIE MONEGASQUE DE BANQUE"
Société Anonyme Monégasque au capital de 111.110.000 Euros
Siège social : 23, avenue de la Costa - Monaco
:
- Rapport du Conseil d'Administration sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Lecture du bilan et du compte des ... :
- Rapport du Conseil d'Administration sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Lecture du bilan et du compte des ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
Modification aux statuts -
"S.A.M. MECFIM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 27 mai 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MECFIM", réunis en assemblée générale extraordinaire, ont ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social le 27 mai 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MECFIM", réunis en assemblée générale extraordinaire, ont ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.942 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine
’audit visées aux paragraphes 3 et 4.
7. Lors de l’exécution des tâches d’audit, les fonctionnaires et agents de la Direction de l’action sanitaire et sociale veillent tout particulièrement à :
a) déterminer si ... ’audit visées aux paragraphes 3 et 4.
7. Lors de l’exécution des tâches d’audit, les fonctionnaires et agents de la Direction de l’action sanitaire et sociale veillent tout particulièrement à :
a) déterminer si ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
Arrêté Municipal n° 2004-19 du 8 mars 2004 instaurant une "aire piétonne" sur une partie de la rue de Millo.
Grimaldi et la rue Terrazzani.
Art. 2.
L'accès à l'aire piétonne est interdit à tous véhicules, y compris aux cyclomoteurs, aux vélomoteurs et aux motocyclettes.
Par dérogation, les véhicules de ... Grimaldi et la rue Terrazzani.
Art. 2.
L'accès à l'aire piétonne est interdit à tous véhicules, y compris aux cyclomoteurs, aux vélomoteurs et aux motocyclettes.
Par dérogation, les véhicules de ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-220 du 28 avril 2010 fixant les normes de classement des hôtels de tourisme
à la disposition des hôteliers sur lequel figure le classement correspondant.
Art. 5.
La Direction de l’Expansion Économique tient à jour la liste des hôtels de tourisme classés.
Cette liste fait ... à la disposition des hôteliers sur lequel figure le classement correspondant.
Art. 5.
La Direction de l’Expansion Économique tient à jour la liste des hôtels de tourisme classés.
Cette liste fait ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
"MONACO AUTO LOCATION" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
réalisation de la condition suspensive qui sera ci-après stipulée, en société anonyme ; la société continue d'exister entre les propriétaires des actions ci-après créées et substituées aux parts d'intérêts de ... réalisation de la condition suspensive qui sera ci-après stipulée, en société anonyme ; la société continue d'exister entre les propriétaires des actions ci-après créées et substituées aux parts d'intérêts de ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-176 du 1er avril 2010 fixant
les normes de classement des hôtels de tourisme
à la disposition des hôteliers sur lequel figure le classement correspondant.
Art. 5.
La Direction de l’Expansion Économique tient à jour la liste des hôtels de tourisme classés.
Cette liste fait ... à la disposition des hôteliers sur lequel figure le classement correspondant.
Art. 5.
La Direction de l’Expansion Économique tient à jour la liste des hôtels de tourisme classés.
Cette liste fait ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM STAR CLIPPERS MONACO
Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ... Conformément à la loi n° 1.282 du 7 juin 2004 modifiant certaines dispositions relatives aux sociétés par actions et à l'arrêté ministériel n° 2004-451 du 20 septembre 2004 portant application de la ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Annexe à l’ordonnance souveraine n° 15.760 du 3 avril 2003 - CONVENTION SUR L’INTERDICTION DE LA MISE AU POINT, DE LA FABRICATION, DU STOCKAGE ET DE L’EMPLOI DES ARMES CHIMIQUES ET SUR LEUR DESTRUCTION (Faite à Genève le 3 septembre 1992)
des Nations Unies a maintes fois condamné tous les actes contraires aux principes et aux objectifs du Protocole concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires ... des Nations Unies a maintes fois condamné tous les actes contraires aux principes et aux objectifs du Protocole concernant la prohibition d'emploi à la guerre de gaz asphyxiants, toxiques ou similaires ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Cession de Droit au Bail - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 septembre 1998,
la S.C.S. CHAILAN et Cie dont le siège est à Monte-Carlo, 26, boulevard Princesse Charlotte, a cédé à la S.A.M. PALAIS DE ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 septembre 1998,
la S.C.S. CHAILAN et Cie dont le siège est à Monte-Carlo, 26, boulevard Princesse Charlotte, a cédé à la S.A.M. PALAIS DE ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
DE L'AUTOMOBILE, dont le siège est à Monaco, 7 ter, rue des Orchidées, le droit au bail des locaux dépendant de l'immeuble 6, avenue Saint Michel, formant les lots 10 et 21.
Oppositions, s'il y ... DE L'AUTOMOBILE, dont le siège est à Monaco, 7 ter, rue des Orchidées, le droit au bail des locaux dépendant de l'immeuble 6, avenue Saint Michel, formant les lots 10 et 21.
Oppositions, s'il y ...