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Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.481 portant nomination d'un conseiller pédagogique pour l'éducation physique et sportive dans les établissements scolaires
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.482 portant nomination et titularisation d'une sténodactylographe au Ministère d'Etat (Département des Travaux publics et des Affaires sociales)
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.483 portant nomination et titularisation d'un agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.489 relative à la taxe sur la valeur ajoutée
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.490 portant transformation du Service des Affaires Culturelles en Direction, et nomination du directeur
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.491 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté à Saint-Marin
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.492 portant nomination d'un secrétaire au Ministère d'Etat (Département des travaux publics et des affaires sociales
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.496 portant nomination d'un chef de division au Service de l'urbanisme et de la construction
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.497 portant nomination d'un chef de section au Service des travaux publics
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.498 portant nomination du Commandant principal du Corps urbain de police
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.499 portant nomination d'un inspecteur divisionnaire
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.500 portant nomination d'un inspecteur divisionnaire
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.502 portant nomination d'un chef de bureau à l'Administration des Domaines
Journal n°6345 du 4 mai 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.547 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux d'extension du Palais de Justice
Journal n°6339 du 23 mars 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.509 portant nomination d'un commis principal à la Direction des services fiscaux

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Version 2018.11.07.14