Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8054 du 3 février 2012

Ordonnance Souveraine n° 3.649 du 30 janvier 2012 portant nomination du Secrétaire Général du Département des Affaires Sociales et de la Santé

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7955 du 12 mars 2010

Ordonnance Souveraine n° 2.637 du 5 mars 2010 portant nomination d’une Sténodactylographe au Greffe Général

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n° 783 du 15 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution ; Vu l’ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ; Vu la loi n° 783 du 15 ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°7955 du 12 mars 2010

Ordonnance Souveraine n° 2.655 du 5 mars 2010 portant nomination du Chef de Cabinet du Président du Conseil National

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7965 du 21 mai 2010

Ordonnance Souveraine n° 2.750 du 10 mai 2010 portant nomination d’un Adjoint-Gestionnaire dans les établissements d’enseignement

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7965 du 21 mai 2010

Ordonnance Souveraine n° 2.751 du 10 mai 2010 portant nomination d’une Infirmière dans les établissements d’enseignement

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°7949 du 29 janvier 2010

Arrêté Ministériel n° 2009-503 du 12 octobre 2009 portant nomination de quatre Elèves fonctionnaires stagiaires

Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Nominations fonctionnaires

Journal n°7978 du 20 août 2010

Ordonnance Souveraine n° 2.860 du 3 août 2010 portant nomination du Secrétaire Général au Secrétariat de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.364 du 17 ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8155 du 10 janvier 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.473 du 12 septembre 2013 portant nomination et titularisation d’un Attaché au Musée des Timbres et des Monnaies relevant de l’Office des Emissions de Timbres-Poste

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...

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Nominations fonctionnaires

Journal n°8130 du 19 juillet 2013

Ordonnance Souveraine n° 4.396 du 16 juillet 2013 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique

ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...

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