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Journal n°7689
du 4 février 2005
Modification aux statuts -
" Michel PASTOR GROUP "
en abrégé " M.P.G. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2004, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée " Michel PASTOR GROUP " en abrégé " M.P.G. " ayant son siège ... I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 octobre 2004, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée " Michel PASTOR GROUP " en abrégé " M.P.G. " ayant son siège ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM BUREAU D'ADMINISTRATION DE SERVICES ET
D'ETUDES, en abrégé B.A.S.E.
numéro 64 S 01110, a procédé, suivant les résolutions de l'assemblée générale extraordinaire du 22 août 2005, à la modification des articles 8, 10 et 12 de ses statuts dont la rédaction est désormais la ... numéro 64 S 01110, a procédé, suivant les résolutions de l'assemblée générale extraordinaire du 22 août 2005, à la modification des articles 8, 10 et 12 de ses statuts dont la rédaction est désormais la ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Ordonnance Souveraine n° 230 du 30 septembre 2005
portant naturalisations monégasques
, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 ... , tendant à leur admission parmi Nos Sujets ;
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Société en Commandite Simple " S.C.S. JULIEN & Cie "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison et la signature sociales sont " S.C.S. JULIEN & Cie ", et la dénomination commerciale est " SYNERGIE ".
La durée ... , industrielles, mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet social ci-dessus.
La raison et la signature sociales sont " S.C.S. JULIEN & Cie ", et la dénomination commerciale est " SYNERGIE ".
La durée ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 383 du 6 février 2006 portant nomination des
Membres du Conseil Artistique de la Fondation Prince Pierre de Monaco
du Conseil d'Administration de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.681 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la ... du Conseil d'Administration de la " Fondation Prince Pierre de Monaco " ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.681 du 22 février 2005 portant nomination des Membres du Conseil Artistique de la ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Modification aux statuts - Société Anonyme Monégasque
" SOCIETE MONEGASQUE DE THANATOLOGIE " Dite " SOMOTHA "
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise le 6 juillet 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE MONEGASQUE DE THANATOLOGIE ", dite " SOMOTHA ", dont le siège est à ... I. - Aux termes d'une délibération prise le 6 juillet 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE MONEGASQUE DE THANATOLOGIE ", dite " SOMOTHA ", dont le siège est à ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-326 du 26 juin 2008 déclarant insaisissables des biens culturels
étrangers présentés dans le cadre d'une exposition intitulée "KEES VAN DONGEN"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 5 juin 2008 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 5 juin 2008 ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-346 du 10 juillet 2008 déclarant insaisissables des biens culturels étrangers présentés dans le cadre d’une exposition intitulée «Reines d’Egypte»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-160 du 17 mars 2008 déclarant ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.277 du 22 décembre 2003 relative aux expositions de biens culturels ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-160 du 17 mars 2008 déclarant ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONEGASQUE DE CHARTER MONTE-CARLO S.A.R.L.
en abrégé «M.CH.M S.A.R.L.»
, assorti de deux avenants modificatifs en date du 3 juillet 2008 et du 22 juillet 2008 enregistrés à Monaco respectivement les 10 juillet 2008 F°/Bd 188 v, case 3 et 6 août 2008 F°/Bd 8 r, case 2, il a été ... , assorti de deux avenants modificatifs en date du 3 juillet 2008 et du 22 juillet 2008 enregistrés à Monaco respectivement les 10 juillet 2008 F°/Bd 188 v, case 3 et 6 août 2008 F°/Bd 8 r, case 2, il a été ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-749 du 6 novembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Gouvernement en date du 22 octobre 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l’annexe I dudit ... Gouvernement en date du 22 octobre 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l’annexe I dudit ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-608 du 27 octobre 2008 portant agrément de la compagnie d’assurances dénommée «MACIFILIA»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société «MACIFILIA» dont le siège social est à Niort (79000) 2-4, rue Pied de Fond ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société «MACIFILIA» dont le siège social est à Niort (79000) 2-4, rue Pied de Fond ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
AUGMENTATION DE CAPITAL
MODIFICATIONS AUX STATUTS
“S.A.M. NEMESIS”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2008, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée “S.A.M. NEMESIS”, siège 38, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo ont ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 30 juin 2008, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée “S.A.M. NEMESIS”, siège 38, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo ont ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
Changement de régime matrimonial
préalable à leur union célébrée à la Mairie de ROQUEBRUNE CAP MARTIN (Alpes Maritimes) le 22 décembre 1979 ;
Ont décidé de changer entièrement de régime matrimonial et d'adopter, pour l'avenir, le régime ... préalable à leur union célébrée à la Mairie de ROQUEBRUNE CAP MARTIN (Alpes Maritimes) le 22 décembre 1979 ;
Ont décidé de changer entièrement de régime matrimonial et d'adopter, pour l'avenir, le régime ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
Modification aux statuts - "S.A.R.L. AMS"
au capital de 20.000 euros
Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte Monaco
, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 22 avril 2008.
Monaco, le 25 avril 2008. ... , pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 22 avril 2008.
Monaco, le 25 avril 2008. ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-339 du 25 juin 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.444 du 22 septembre 2004 portant nomination d’un Administrateur Principal au ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.444 du 22 septembre 2004 portant nomination d’un Administrateur Principal au ...