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Journal n°6167
du 5 décembre 1975
Ordonnance Souveraine n° 5.718 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
Journal n°6173
du 16 janvier 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.753 portant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles
Journal n°6498
du 9 avril 1982
Ordonnance Souveraine n° 7.335 du 5 avril 1982 portant nomination dans l'Ordre de Grimaldi
Journal n°6496
du 26 mars 1982
Ordonnance Souveraine n° 7.324 du 19 mars 1982 portant nomination de l'Inspecteur du Travail
Journal n°7266
du 27 décembre 1996
Ordonnance Souveraine n° 12.124 du 17 décembre 1996 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°7313
du 21 novembre 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.225 du 7 novembre 1997 portant élévation dans l'Ordre de Grimaldi
Journal n°7313
du 21 novembre 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.226 du 7 novembre 1997 portant nomination dans l'Ordre de Grimaldi
Journal n°7314
du 28 novembre 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.234 du 18 novembre 1997 accordant l'Agrafe des Services Exceptionnels
Journal n°7295
du 18 juillet 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.128 du 8 juillet 1997 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°7309
du 24 octobre 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.209 du 15 octobre 1997 portant élévation dans l'Ordre de Grimaldi
Journal n°7309
du 24 octobre 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.210 du 15 octobre 1997 portant nominations dans l'Ordre de Grimaldi
Journal n°7310
du 31 octobre 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.213 du 21 octobre 1997 conférant l'honorariat à un fonctionnaire
Journal n°7287
du 23 mai 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.082 du 16 mai 1997 relative à l'impôt sur les bénéfices
Journal n°7304
du 19 septembre 1997
Ordonnance Souveraine n° 13.186 du 16 septembre 1997 conférant l'honorariat à un fonctionnaire
Journal n°5475
du 10 septembre 1962
Ordonnance Souveraine n° 2.884 conférant l'Honorariat à un Inspecteur Principal des Services Fiscaux