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Journal n°8407 du 9 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.177 du 25 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 octobre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 octobre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 7.177 du 25 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8519 du 1 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.441 du 24 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 décembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Michel ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 décembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Michel ... Ordonnance Souveraine n° 8.441 du 24 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8522 du 22 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.424 du 17 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Christophe ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 décembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Christophe ... Ordonnance Souveraine n° 8.424 du 17 décembre 2020 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8683 du 23 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.407 du 14 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 février 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Jean ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 février 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Jean ... Ordonnance Souveraine n° 10.407 du 14 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8673 du 15 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.255 du 7 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Frédéric ... Ordonnance Souveraine n° 10.255 du 7 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8687 du 22 mars 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.413 du 20 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Laurent ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Laurent ... Ordonnance Souveraine n° 10.413 du 20 février 2024 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8623 du 30 décembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.635 du 23 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
-sept Agents de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ; Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 9.635 du 23 décembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous‑Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8454 du 4 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.667 du 4 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 7.667 du 4 septembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8426 du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.378 du 1er mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 7.378 du 1er mars 2019 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8407 du 9 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.144 du 8 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 7.144 du 8 octobre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.188 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 7.188 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Brigadier-chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.189 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15 novembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... Ordonnance Souveraine n° 7.189 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8412 du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.217 du 21 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
de police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et ... de police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et ... Ordonnance Souveraine n° 7.217 du 21 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.186 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Bernard ... Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Bernard ... Ordonnance Souveraine n° 7.186 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8706 du 2 août 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.726 du 27 juillet 2024 portant nomination et titularisation du Contrôleur en charge de la Direction de la Sûreté Publique.
en qualité de Contrôleur en charge de la Direction de le Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 9 septembre 2024. Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la ... qualité de Contrôleur en charge de la Direction de le Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 9 septembre 2024. Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice ... Ordonnance Souveraine n° 10.726 du 27 juillet 2024 portant nomination et titularisation du Contrôleur en charge de la Direction de la Sûreté Publique. ...

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Version 2018.11.07.14