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Journal n°7396
du 25 juin 1999
"PUNTO MED S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre deux mille.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux ... la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre deux mille.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux ...
Journal n°7397
du 2 juillet 1999
"CITCO (MONACO) S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre mil neuf cent quatre vingt dix neuf.
Art. 19.
Affectation des ... premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre mil neuf cent quatre vingt dix neuf.
Art. 19.
Affectation des ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
"SOCIETE D'EXPLOITATION DU FORUM GRIMALDI"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction ... la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
"S.A.M. YOSHIMOND" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction ... la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
"COFIMO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre mil neuf cent quatre vingt dix neuf.
Art. 19.
Affectation des ... premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre mil neuf cent quatre vingt dix neuf.
Art. 19.
Affectation des ...
Journal n°7402
du 6 août 1999
"S.A.M. SOMOGIN" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre deux mille.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais ... jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente et un décembre deux mille.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais ...
Journal n°7398
du 9 juillet 1999
"S.A.M. NAMEBAY" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
jusqu'au trente et un décembre mil neuf cent quatre vingt dix neuf.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges ... jusqu'au trente et un décembre mil neuf cent quatre vingt dix neuf.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges ...
Journal n°7403
du 13 août 1999
"LOEGEL JET"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 F
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
extraordinaire si elle réunit les conditions nécessaires à ces deux sortes d'assemblées.
Art. 19.
L'assemblée générale ordinaire, soit annuelle soit convoquée extraordinairement, doit, pour délibérer ... extraordinaire si elle réunit les conditions nécessaires à ces deux sortes d'assemblées.
Art. 19.
L'assemblée générale ordinaire, soit annuelle soit convoquée extraordinairement, doit, pour délibérer ...
Journal n°7408
du 17 septembre 1999
"S.A.M. MONACO LOGISTIQUE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ANNEE SOCIALE - REPARTITION DES BENEFICES
Art. 18.
Année sociale
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les ...
ANNEE SOCIALE - REPARTITION DES BENEFICES
Art. 18.
Année sociale
L'année sociale commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
"M.R.T." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, le premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille un.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les ... , le premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille un.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
"G-RAF" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille un.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais ... jour de la constitution définitive de la société jusqu'au trente-et-un décembre deux mille un.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.738 du 6 février 2001-
CONVENTION EUROPEENNE POUR LA PROTECTION DU PATRIMOINE
ARCHEOLOGIQUE (révisée)
La Valette 16.1.1992 - Série des traités européens
ses membres afin notamment de sauvegarder et de promouvoir les idéaux et les principes qui sont leur patrimoine commun ;
Vu la Convention culturelle européenne, signée à Paris le 19 décembre 1954, et ... ses membres afin notamment de sauvegarder et de promouvoir les idéaux et les principes qui sont leur patrimoine commun ;
Vu la Convention culturelle européenne, signée à Paris le 19 décembre 1954, et ...
Journal n°7448
du 23 juin 2000
"S.A.M. MIROIL INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
trente et un décembre.
Par exception, le premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au 31 décembre 2000.
Art. 19.
Affectation des ... trente et un décembre.
Par exception, le premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu'au 31 décembre 2000.
Art. 19.
Affectation des ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
"IMAGE PROMOTION COMPANY" en abrégé "I.P.C."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
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Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris tous amortissements et provisions, constituent ... .
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris tous amortissements et provisions, constituent ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
"José EISENBERG S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
jour de la constitution définitive de la société jusqu'au 31 décembre 2001.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres ... jour de la constitution définitive de la société jusqu'au 31 décembre 2001.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres ...