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Journal n°6367
du 5 octobre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.588 autorisant l'émission de pièces de monnaie
Journal n°6374
du 23 novembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.722 décernant la Médaille de l'Education Physique et des Sports
Journal n°6364
du 14 septembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.632 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°6364
du 14 septembre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.636 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°6387
du 22 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.761 du 13 février 1980 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°6387
du 22 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.762 du 13 février 1980 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°6387
du 22 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.763 du 13 février 1980 autorisant l'acceptation d'un legs
Journal n°6368
du 12 octobre 1979
Ordonnance Souveraine n° 6.658 portant nomination de l'Inspecteur des Ecoles
Journal n°6387
du 22 février 1980
Ordonnance Souveraine n° 6.756 du 13 février 1980 relative à l'impôt sur les bénéfices
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.921 portant nomination dans l'ordre de Saint-Charles
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.922 portant élévations, promotions et nominations dans l'ordre de Saint-charles
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.923 portant promotions et nominations dans l'ordre de Grimaldi
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.924 portant promotions et nominations dans l'ordre du Mérite Culturel
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Ordonnance Souveraine n° 5.933 portant fixation du taux de l'intérêt légal
Journal n°6246
du 10 juin 1977
Ordonnance Souveraine n° 6.057 portant titularisation d'un agent technique à l'Office des Téléphones