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Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1119 du 30 novembre 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie).
Hospitalier Princesse Grace en date du 18 octobre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Axel Leysalle est autorisé à ... Hospitalier Princesse Grace en date du 18 octobre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Axel Leysalle est autorisé à exercer ... Arrêté Ministériel n° 2018-1119 du 30 novembre 2018 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Radiothérapie). ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1125 du 30 novembre 2018 fixant la valeur du point d'indice majoré appliquée aux traitements des agents du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Grace en date du 18 octobre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La valeur du point d'indice majoré appliquée aux traitements ... Grace en date du 18 octobre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La valeur du point d'indice majoré appliquée aux traitements des ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1120 du 30 novembre 2018 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie).
Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Nicolas Paquin, Praticien Hospitalier au sein du Service de Psychiatrie, est autorisé à exercer son art à ... Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Nicolas Paquin, Praticien Hospitalier au sein du Service de Psychiatrie, est autorisé à exercer son art à titre ... Arrêté Ministériel n° 2018-1120 du 30 novembre 2018 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie). ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.255 du 14 décembre 2018 portant nomination d'un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Soins de Support et Soins Palliatifs).
le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par ... le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.258 du 14 décembre 2018 acceptant la démission d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Hôpital de Jour).
en date du 29 octobre 2018 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... en date du 29 octobre 2018 ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.256 du 14 décembre 2018 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique).
le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par ... le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.257 du 14 décembre 2018 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par ... 9 ... le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1195 du 14 décembre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2018-979 du 24 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2018 ... Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 décembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2018-979 du ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1211 du 20 décembre 2018 portant agrément de l'association dénommée « Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ».
'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... 'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°7491
du 20 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.767 du 12 mars 2001 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 22 avril 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et ... Direction de la Sûreté Publique, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 22 avril 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires ... Ordonnance Souveraine n° 14.767 du 12 mars 2001 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, c/o Consulat de Suisse le Georges V, 14, rue de Grande‑Bretagne, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - D'être au service du développement humain ... , dont le siège est situé à Monaco, c/o Consulat de Suisse le Georges V, 14, rue de Grande‑Bretagne, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« - D'être au service du développement ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
ASSOCIATIONS - RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 janvier 2020 de l'association dénommée « SOWL INITIATIVE ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 29 janvier 2020 de l'association dénommée « SOWL INITIATIVE ».
Cette association ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 février 2020 de l'association dénommée « LE SOI EST DANS LE SOIN ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 février 2020 de l'association dénommée « LE SOI EST DANS LE SOIN ».
Cette ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-487 du 8 juillet 2020 portant agrément de la fédération dénommée « Federation de Padel ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 mars 2020 de l'association dénommée « AIRCRAFT BROKERAGE CLUB MONACO ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 mars 2020 de l'association dénommée « AIRCRAFT BROKERAGE CLUB MONACO ».
Cette ...