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Journal n°8409
du 23 novembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 octobre 2018 de l'association dénommée « ASSOCIATION D'ANESTHESIE REANIMATION DU ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 octobre 2018 de l'association dénommée « ASSOCIATION D'ANESTHESIE REANIMATION DU ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1105 du 23 novembre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2007-436 du 17 août 2007 autorisant un médecin à pratiquer son art dans un établissement de soins privé.
de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2007-436 du 17 août 2007, susvisé, est abrogé à compter du 1er janvier 2019.
Art. 2.
Le ... de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L'arrêté ministériel n° 2007-436 du 17 août 2007, susvisé, est abrogé à compter du 1er janvier 2019.
Art. 2.
Le Conseiller de ... Arrêté Ministériel n° 2018-1105 du 23 novembre 2018 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2007-436 du 17 août 2007 autorisant un médecin à pratiquer son art dans un établissement de soins privé. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1106 du 23 novembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Samantha Grunaud, Docteur en Pharmacie, est autorisée à exercer son art en qualité de pharmacien assistant au sein de l'officine exploitée ... date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Samantha Grunaud, Docteur en Pharmacie, est autorisée à exercer son art en qualité de pharmacien assistant au sein de l'officine exploitée par ... Arrêté Ministériel n° 2018-1106 du 23 novembre 2018 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1107 du 23 novembre 2018 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.319 du 20 mars 2017 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.319 du 20 mars 2017 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section à la Direction ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Municipal n° 2001-15 du 16 mars 2001 portant nomination d'un contrôleur dans les Services Communaux (Service du Mandatement)
'arrêté municipal n° 79-22 du 26 mars 1979 portant nomination d'un Commis-comptable à la Recette Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 85-28 du 12 avril 1985 portant nomination d'un comptable à la Recette Municipale ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 79-22 du 26 mars 1979 portant nomination d'un Commis-comptable à la Recette Municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 85-28 du 12 avril 1985 portant nomination d'un comptable à ...
Journal n°7488
du 30 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-150 du 21 mars 2001 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "UNION INTERNATIONALE DE PENTATHLON MODERNE (UIPM)
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-500 du 22 octobre 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "Union Internationale de ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 97-500 du 22 octobre 1997 portant autorisation et approbation des statuts de l'association dénommée "Union Internationale de ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.229 du 30 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction du Tourisme et des Congrès.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.965 du 10 octobre 2012 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction ... 9 ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.965 du 10 octobre 2012 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction ... Ordonnance Souveraine n° 7.229 du 30 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.227 du 30 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction des Services Fiscaux.
à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... Ordonnance Souveraine n° 7.227 du 30 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1118 du 3 décembre 2018 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du ... Arrêté Ministériel n° 2018-1118 du 3 décembre 2018 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art à titre libéral. ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
IT MONACO devenue « INFORMATIQUE TECHNOLOGIE CONSULTING » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Bd 141 R, Case 2, du 22 mars 2018 et du 25 juin 2018, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « IT MONACO ... Bd 141 R, Case 2, du 22 mars 2018 et du 25 juin 2018, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « IT MONACO ... S.A.R.L. ... IT MONACO devenue « INFORMATIQUE TECHNOLOGIE CONSULTING » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 novembre 2018 de l'association dénommée « MONACO POLE SPORT » en abrégé « MPS ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 novembre 2018 de l'association dénommée « MONACO POLE SPORT » en abrégé « MPS ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 octobre 2018 de l'association dénommée « BON'ART ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 2 octobre 2018 de l'association dénommée « BON'ART ».
Cette association, dont le ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.228 du 30 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission, en charge des fonctions de Secrétaire Général à la Commission Supérieure des Comptes.
Général, à la Commission Supérieure des Comptes ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Général, à la Commission Supérieure des Comptes ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 7.228 du 30 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission, en charge des fonctions de Secrétaire Général à la Commission Supérieure des Comptes. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.226 du 30 novembre 2018 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Hémodialyse).
le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 18 octobre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par ... le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 18 octobre 2018 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.217 du 21 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.898 du 22 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.898 du 22 juillet 2003 portant nomination et titularisation d'un Agent ... Ordonnance Souveraine n° 7.217 du 21 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Sous-brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...