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Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-55 du 16 octobre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasiondu 1er rallye Abarth International de Monaco
jusqu'au démontage des installations, au plus tard, le lundi 22 octobre 2001.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation ... 'article premier demeureront en vigueur jusqu'au démontage des installations, au plus tard, le lundi 22 octobre 2001.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la ... Arrêté Municipal n° 2001-55 du 16 octobre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasiondu 1er rallye Abarth International de ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.278 du 10 janvier 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d'un Attaché Principal à la Commission ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d'un Attaché Principal à la Commission ... Ordonnance Souveraine n° 7.278 du 10 janvier 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à la Commission de Contrôle des Informations Nominatives. ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.336 du 1er février 2019 portant nomination d'un Chef de Section en charge des relations et de la qualité de vie au travail à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Secrétariat Particulier du Ministre d'État ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... Secrétariat Particulier du Ministre d'État ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... Ordonnance Souveraine n° 7.336 du 1er février 2019 portant nomination d'un Chef de Section en charge des relations et de la qualité de vie au travail à la Direction des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-102 du 31 janvier 2019 portant agrément de l'association dénommée « She Can He Can ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-103 du 31 janvier 2019 portant agrément de l'association dénommée « Foot pour l'École Association Monaco ».
'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un janvier ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « UNIVERS » (Société Anonyme Monégasque) - RÉDUCTION DE CAPITAL - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 mai 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque « UNIVERS », ayant son siège 74, boulevard d'Italie, à Monte-Carlo ont ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 22 mai 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque « UNIVERS », ayant son siège 74, boulevard d'Italie, à Monte-Carlo ont ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2019 de l'association dénommée « THE MONACO ENGLISH COMMUNITY CHOIR ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2019 de l'association dénommée « THE MONACO ENGLISH COMMUNITY CHOIR ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Décision de mise en œuvre du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 27 février 2019 concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du hotspot public du CHPG ».
'avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives par délibération n° 2019-22, émis le 20 février 2019, relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ... 'avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives par délibération n° 2019-22, émis le 20 février 2019, relatif à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.248 du 12 décembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction des Affaires Culturelles.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 qui Nous a été communiquée par ... Ordonnance Souveraine n° 7.248 du 12 décembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction des Affaires Culturelles. ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Nutrition for diet (enseigne commerciale « N4D ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 25 septembre 2018, enregistré à Monaco le 3 octobre 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 25 septembre 2018, enregistré à Monaco le 3 octobre 2018 ... S.A.R.L. ... Nutrition for diet (enseigne commerciale « N4D ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
SARL ECONAMO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mai 2018, enregistré à Monaco le 7 juin 2018, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mai 2018, enregistré à Monaco le 7 juin 2018, Folio Bd ... S.A.R.L. ... SARL ECONAMO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
MONACO COSMETICS & BEAUTY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... , pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... S.A.R.L. ... MONACO COSMETICS & BEAUTY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
YACHTING BAY (enseigne commerciale « YACHTING BAY ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 septembre 2018, enregistré à Monaco le 3 octobre 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 septembre 2018, enregistré à Monaco le 3 octobre 2018 ... S.A.R.L. ... YACHTING BAY (enseigne commerciale « YACHTING BAY ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
TRACKATTACK MOTORSPORT S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 février 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 25 février 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... S.A.R.L. ... TRACKATTACK MOTORSPORT S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Training Lab (enseigne commerciale « Training lab Monaco ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 novembre 2018, enregistré à Monaco le 21 novembre 2018 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 15 novembre 2018, enregistré à Monaco le 21 novembre 2018 ... S.A.R.L. ... Training Lab (enseigne commerciale « Training lab Monaco ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...