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Journal n°8472
du 7 février 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.860 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié au Conseil National.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.999 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.999 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation d'un Attaché ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
DDB FAMILY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 novembre 2019, enregistré à Monaco le 22 novembre 2019 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 novembre 2019, enregistré à Monaco le 22 novembre 2019 ... S.A.R.L. ... DDB FAMILY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
PHILANTHROPIE A MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco c/o M. Bernard MAJOIE 23, boulevard de Belgique par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« L'aide au développement de ... PHILANTHROPIE A MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco c/o M. Bernard MAJOIE 23, boulevard de Belgique par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« L'aide au développement de ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-63 du 28 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.689 du 22 mars 2010 portant nomination d’un Attaché Principal à la Commission de Contrôle des ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.620 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique
1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.596 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal à la ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.596 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal ... Ordonnance Souveraine n° 5.620 du 11 décembre 2015 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.684 du 19 janvier 2016 portant naturalisation monégasque
, née le 22 novembre 1959 à Ravensburg (Allemagne), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ... , née le 22 novembre 1959 à Ravensburg (Allemagne), est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ...
Journal n°8261
du 22 janvier 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.677 du 18 janvier 2016 mettant fin au détachement d’un magistrat
.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu Notre ordonnance n° 3.363 du 22 juillet 2011 portant nomination d’un Juge au Tribunal de Première Instance ;
Sur le ... .398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires ;
Vu Notre ordonnance n° 3.363 du 22 juillet 2011 portant nomination d’un Juge au Tribunal de Première Instance ;
Sur le ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
JLA LEADERSHIP SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 51.000 euros - Siège social : 16, rue R.P. Louis Frolla – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 janvier 2021, il a été décidé de la modification de l'objet social et en conséquence de l'article 2 des statuts comme suit ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 janvier 2021, il a été décidé de la modification de l'objet social et en conséquence de l'article 2 des statuts comme suit ... S.A.R.L. ... JLA LEADERSHIP SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 51.000 euros - Siège social : 16, rue R.P. Louis Frolla – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8529
du 12 mars 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, c/o Professeur Atul Pathak, Service de Cardiologie, Centre Hospitalier Princesse Grace, avenue Pasteur, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« L ... , dont le siège est situé à Monaco, c/o Professeur Atul Pathak, Service de Cardiologie, Centre Hospitalier Princesse Grace, avenue Pasteur, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« L ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-190 du 11 mars 2021 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
novembre 1949 modifiant et codifiant les Ordonnances Souveraines d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-63 du 22 janvier 2021 ... novembre 1949 modifiant et codifiant les Ordonnances Souveraines d'application de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-63 du 22 janvier 2021 ...
Journal n°8530
du 19 mars 2021
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'État n° 2021-5 du 12 mars 2021 accordant une autorisation exceptionnelle d'absence à un fonctionnaire.
demande, à M. Maxime Maillet, Administrateur principal à la Direction des Services Judiciaires, pour la période du 22 mars 2021 au 9 avril 2023.
Fait à Monaco, au Palais de Justice, douze mars deux mille ... demande, à M. Maxime Maillet, Administrateur principal à la Direction des Services Judiciaires, pour la période du 22 mars 2021 au 9 avril 2023.
Fait à Monaco, au Palais de Justice, douze mars deux mille ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires, Président du Conseil d'État n° 2021-5 du 12 mars 2021 accordant une autorisation exceptionnelle d'absence à un ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-259 du 1er avril 2021 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco.
humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien ... humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien ... Arrêté Ministériel n° 2021-259 du 1er avril 2021 autorisant un pharmacien à effectuer les remplacements du pharmacien-gérant de la pharmacie à usage intérieur du Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco. ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-358 du 6 mai 2021 portant agrément de l'association dénommée « UPF Monaco ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
ENGIT MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2021.
Monaco, le 5 mars 2021.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2021.
Monaco, le 5 mars 2021.
... S.A.R.L. ... ENGIT MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
GOOD TIME - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 octobre 2020, enregistré à Monaco le 22 octobre 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 octobre 2020, enregistré à Monaco le 22 octobre 2020 ... S.A.R.L. ... GOOD TIME - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...