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Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-759 du 5 septembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Association pour la Gestion du Printemps des Arts de Monte-Carlo ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-758 du 5 septembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Association pour la Gestion des Ballets de Monte-Carlo ».
'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ... 'obtention de l'agrément devra être déclarée par l'association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8451
du 13 septembre 2019
M. INVEST - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
, Folio Bd 22 V, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « M. INVEST ».
Objet : « La société a pour objet ... , Folio Bd 22 V, Case 4, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « M. INVEST ».
Objet : « La société a pour objet ... S.A.R.L. ... M. INVEST - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.363 du 27 mai 2002 portant nomination d'un Chef de section à la Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 15.008 du 22 août 2001 portant nomination et titularisation d'un Chef de section à la Direction de l ... fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 15.008 du 22 août 2001 portant nomination et titularisation d'un Chef de section à la Direction ... Ordonnance Souveraine n° 15.363 du 27 mai 2002 portant nomination d'un Chef de section à la Direction de la Prospective et des Etudes d'Urbanisme. ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-325 du 27 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONEGASQUE DES ONDES".
somme de 30.000.000 francs à celle de 22.800.000 euros ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 4 février 2002.
Art. 2.
Ces résolutions et modifications ... social de la somme de 30.000.000 francs à celle de 22.800.000 euros ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale extraordinaire tenue le 4 février 2002.
Art. 2.
Ces résolutions ...
Journal n°8449
du 30 août 2019
Good Mood Factory - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 mai 2019, enregistré à Monaco le 22 mai 2019, Folio Bd 88 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 20 mai 2019, enregistré à Monaco le 22 mai 2019, Folio Bd 88 ... S.A.R.L. ... Good Mood Factory - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-335 du 6 juin 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "BRITISH ASSOCIATION OF MONACO".
date du 22 mai 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier
Sont approuvées les modifications apportées aux statuts de la "BRITISH ASSOCIATION OF MONACO" par l'assemblée générale extraordinaire de ce ... Gouvernement en date du 22 mai 2002 ;
Arrêtons :
Article Premier
Sont approuvées les modifications apportées aux statuts de la "BRITISH ASSOCIATION OF MONACO" par l'assemblée générale extraordinaire ...
Journal n°7553
du 28 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.397 du 20 juin 2002 portant naturalisation monégasque.
, Pierre CONRIERI, né le 22 octobre 1925 à Nice, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les conditions ... 9 ... Ordonnons :
Le Sieur René, Louis, Pierre CONRIERI, né le 22 octobre 1925 à Nice, est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette ...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 août 2019 de l'association dénommée « LATIN DANCE ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 août 2019 de l'association dénommée « LATIN DANCE ».
Cette association, dont le ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.571 du 25 mars 2021 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division au sein de la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
de Chef de Division au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 février 2021.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur ... de Chef de Division au sein de cette même Direction et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 22 février 2021.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « TWELVE » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts de la manière suivante :
« Art. 3.
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers ... décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts de la manière suivante :
« Art. 3.
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, pour son compte ou le compte de tiers ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 février 2021 de la fédération dénommée « Fédération de Paijeda, art martial ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 février 2021 de la fédération dénommée « Fédération de Paijeda, art martial ...
Journal n°8532
du 2 avril 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 mars 2021 de l'association dénommée « ACR (Association des Commerçants du Rocher ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 12 mars 2021 de l'association dénommée « ACR (Association des Commerçants du Rocher ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Municipal n° 2021-512 du 15 février 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Puéricultrice à la Crèche de l'Olivier dépendant du Service Petite Enfance et Familles, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois à compter du 22 février 2021.
Art. 2 ... à la Crèche de l'Olivier dépendant du Service Petite Enfance et Familles, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois à compter du 22 février 2021.
Art. 2.
Le ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.495 du 11 février 2021 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National.
Nations Unies à New York ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 février 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric Braquetti ... Nations Unies à New York ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 février 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Cédric Braquetti ...