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Journal n°8214
du 27 février 2015
AVIS DE CONVOCATION - EUREST MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Comptes sur les opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895, approbation dudit rapport et des opérations qui y sont visées et autorisation prévue par la loi à renouveler aux ... Comptes sur les opérations visées à l’article 23 de l’ordonnance du 5 mars 1895, approbation dudit rapport et des opérations qui y sont visées et autorisation prévue par la loi à renouveler aux ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
AVIS DE CONVOCATION - EUREST MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Palais de la Scala - 1, avenue Henry Dunant - Monaco
gestion du Conseil d’Administration.
- Lecture du rapport général des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2013.
- Constatation du montant du compte « report à ... gestion du Conseil d’Administration.
- Lecture du rapport général des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2013.
- Constatation du montant du compte « report à ...
Journal n°7540
du 29 mars 2002
Avis de Convocation -
"COMPAGNIE MONEGASQUE DE BANQUE"
Société Anonyme Monégasque au capital de 111.110.000 Euros
Siège social : 23, avenue de la Costa - Monaco
:
- Rapport du Conseil d'Administration sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Lecture du bilan et du compte des ... :
- Rapport du Conseil d'Administration sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2001.
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes dudit exercice.
- Lecture du bilan et du compte des ...
Journal n°8430
du 19 avril 2019
Arrêté Municipal n° 2019-1678 du 16 avril 2019 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse.
annuel du marché monétaire majoré de 0,50\. Une attestation est demandée par le Service des Seniors et de l'Action Sociale à la Direction des Services Fiscaux pour vérification.
Ces dispositions s ... suivante :
1,3552 x salaire mensuel de base de la Caisse Autonome des Retraites
Ce droit s'ouvre à l'âge de 60 ans.
À cette allocation s'ajoute deux aides complémentaires :
a) douze tickets service ... Arrêté Municipal n° 2019-1678 du 16 avril 2019 portant règlement de l'allocation nationale vieillesse. ...
Journal n°7719
du 2 septembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions au porteur
de la SAM STAR CLIPPERS MONACO
'il y a lieu, s'en adjoindront un troisième qui statuera en dernier ressort et qu'en cas de refus par l'une des parties de désigner son expert ou si les experts désignés ne peuvent s'entendre pour la ... 'il y a lieu, s'en adjoindront un troisième qui statuera en dernier ressort et qu'en cas de refus par l'une des parties de désigner son expert ou si les experts désignés ne peuvent s'entendre pour la ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.942 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine
à une obligation d’agrément. Dans ce cas, la visite sur place des agents de la Direction de l’action sanitaire et sociale requise au titre du paragraphe 1 s’effectue dès que possible.
Art. 4.
1 ... à une obligation d’agrément. Dans ce cas, la visite sur place des agents de la Direction de l’action sanitaire et sociale requise au titre du paragraphe 1 s’effectue dès que possible.
Art. 4.
1 ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
"MONACO AUTO LOCATION" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 23 octobre 2003.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet par Me CROVETTO-AQUILINA, le 13 août 2003, il a été procédé à la ... arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 23 octobre 2003.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet par Me CROVETTO-AQUILINA, le 13 août 2003, il a été procédé à la ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-220 du 28 avril 2010 fixant les normes de classement des hôtels de tourisme
à la disposition des hôteliers sur lequel figure le classement correspondant.
Art. 5.
La Direction de l’Expansion Économique tient à jour la liste des hôtels de tourisme classés.
Cette liste fait ... à la disposition des hôteliers sur lequel figure le classement correspondant.
Art. 5.
La Direction de l’Expansion Économique tient à jour la liste des hôtels de tourisme classés.
Cette liste fait ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2042 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
aux différentes réunions, comités ou instances, dont celle-ci est membre ou relevant de sa délégation ;
- Participer à la définition des politiques publiques relevant de sa délégation et suivre leur ... ;
- Assister aux différentes réunions, comités ou instances, dont celle-ci est membre ou relevant de sa délégation ;
- Participer à la définition des politiques publiques relevant de sa délégation et ... Arrêté Municipal n° 2023-2042 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint. ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-176 du 1er avril 2010 fixant
les normes de classement des hôtels de tourisme
à la disposition des hôteliers sur lequel figure le classement correspondant.
Art. 5.
La Direction de l’Expansion Économique tient à jour la liste des hôtels de tourisme classés.
Cette liste fait ... à la disposition des hôteliers sur lequel figure le classement correspondant.
Art. 5.
La Direction de l’Expansion Économique tient à jour la liste des hôtels de tourisme classés.
Cette liste fait ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « FERRANDES & CO » (Société Anonyme Monégasque) MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 29 mars 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « FERRANDES & CO », ayant son siège 28, boulevard Princesse Charlotte à ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 29 mars 2017, les actionnaires de la société anonyme monégasque « FERRANDES & CO », ayant son siège 28, boulevard Princesse Charlotte à ...
Journal n°8067
du 4 mai 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. MONACO-KAFE» en abrégé «MO.KA.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une délibération prise, au siège social, le 16 janvier 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. MONACO-KAFE» en abrégé «MO.KA.», réunis en assemblée ... I.- Aux termes d’une délibération prise, au siège social, le 16 janvier 2012, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M. MONACO-KAFE» en abrégé «MO.KA.», réunis en assemblée ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Avis de recrutement n° 2012-43 du personnel administratif, de surveillance, technique et de service dans les établissements d’enseignement de la Principauté
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai exceptionnellement ...
Pour répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai exceptionnellement ...
Journal n°7366
du 27 novembre 1998
Cession de Droit au Bail - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 septembre 1998,
la S.C.S. CHAILAN et Cie dont le siège est à Monte-Carlo, 26, boulevard Princesse Charlotte, a cédé à la S.A.M. PALAIS DE ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, le 23 septembre 1998,
la S.C.S. CHAILAN et Cie dont le siège est à Monte-Carlo, 26, boulevard Princesse Charlotte, a cédé à la S.A.M. PALAIS DE ...
Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Cession de Droit au Bail - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
DE L'AUTOMOBILE, dont le siège est à Monaco, 7 ter, rue des Orchidées, le droit au bail des locaux dépendant de l'immeuble 6, avenue Saint Michel, formant les lots 10 et 21.
Oppositions, s'il y ... DE L'AUTOMOBILE, dont le siège est à Monaco, 7 ter, rue des Orchidées, le droit au bail des locaux dépendant de l'immeuble 6, avenue Saint Michel, formant les lots 10 et 21.
Oppositions, s'il y ...