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Journal n°3973
du 4 janvier 1934
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SOIXANTE-DIX-SEPTIÈME ANNÉE. N° 3.973 Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 4 JANVIER 19:4
JOURNAL DE IVI NACCI
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEU DI ...
Journal n°4003
du 2 août 1934
Code Pénal.
Loi portant modification de l'Ordonnance Souveraine du 31 juillet ig19 fixant le tarif des notaires.
Loi portant modification du tarif des droits d'enregistrement applicables aux actes de ...
Journal n°4167
du 2 septembre 1937
).
C. R. H., marin, né le 19 Mai 1909, à Melbourne (Australie), demeurant à Monaco. — Coups, et blessures : huit jours de prison (avec sursis).
Etude de Xle A [JOCISTE SETTIMO
Docteur en droit ...
Journal n°3645
du 10 novembre 1927
( Deuxième Insertion,)
En vertu d'un acte sous seing privé, en date a Monaco du 19 septembre 1927, enregistré, M. et Mme Eugène BLENIE ont vendu à M. et Mme Eugène BIA.NCHERI, demeurant à Monaco, le fonds de ...
Journal n°3810
du 11 décembre 1930
séance tenue, le 12 novembre 1930, par la Commission de Vérification des Diplômes instituée par Arrêté Ministériel du 29 avril 1.921 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 novembre ...
Journal n°3652
du 29 décembre 1927
Fleurs dressé par le Service des Travaux Publics en date du 3o mai 1914;
Vu la délibération du Conseil Communal du 19 avril 192o;
Vu la délibération du Comité Consultatif des Travaux Publics du 8 juin ...
Journal n°3656
du 26 janvier 1928
-Charles Cros, Guy Lavaud, Philippe Chabaneix, Henry Charpentier...
Le Tribunal Correctionnel dans son audience du 19 janvier 1928, a prononcé le jugement suivant :
G. A., cultivateur, né le 26 mai 1858, à ...
Journal n°3842
du 16 juillet 1931
MÉTALLIQUES Serrurerie - Ferronnerie d'Art
SOUDURE AUTOGÈNE
Antoine MUSSO
3, Boulevard du Midi -:- BEAUSOLEIL 19, Avenue des Fleurs -:- MONTE-CARLO
Téléphone 3-33
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Journal n°3843
du 23 juillet 1931
Midi -:- BEAUSOLEIL 19, Avenue des Fleurs -:- MONTE-CARLO
Téléphone 3-33
APPAREILS & PLOMBERIE SANITAIRES
CHAUFFAGE CENTRAL
H. CHOINIÈRE
18, BD DES MOULINS MONTE-CARLO
ÉTUDES --. PLANS ...
Journal n°3691
du 27 septembre 1928
la Société Anonyme
des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 345816.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, en date du 19 mai 1928. Trois Actions de la Société ...
Journal n°3864
du 17 décembre 1931
générales de sa législation interne.
SECONDE PARTIE.
ART. 19.
Les Hautes Parties contractantes conviennent que tous les différends qui pourraient s'élever entre elles au sujet de l'interprétation ou de ...
Journal n°3638
du 22 septembre 1927
: SPRING PALACE Princesse,Gharlotte
. C)INT'TM«.-CA.PLI:40
(1[11
Pte
La Fonriere
LA C' LIONNAt.,e. D'AssortAriews wAgiTimm9 ctittiNiES
La Préservairire
19
...
Journal n°3828
du 9 avril 1931
19 mars 1931, a décidé d'appeler du ler au 15 avril 1931, le deuxième quart sur toutes les actions.
En conséquence, le versement de 125 francs par action devra être fait avant le 15 avril aux caisses ...
Journal n°3680
du 12 juillet 1928
des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 345816.
Exploit de M° Vision' huissier à Monaco, en date du 19 mai 1928. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer ...
Journal n°3684
du 9 août 1928
date du 19 mai 1928. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les numéros 15559, 28605 et 28741.
Titres frappés de déolléarLoe
Du 15 mai 1928 ...