Recherche - Journal de Monaco

Rechercher un journal, un article

Journal n°7592 du 28 mars 2003

"COPRAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S. E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 6 février 2003.

I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 15 novembre 2002 par Me H. REY, Notaire soussigné,

Insertions légales et Annonces
Sociétés Anonymes

Journal n°7591 du 21 mars 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.723 du 11 mars 2003 portant nomination du Conseiller Technique chargé des Recours

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.364 du 17 août 1978, modifiée, déterminant les emplois supérieurs visés par l'arti...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7592 du 28 mars 2003

"COPRAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Conformément aux dispositions de l'ordonnance-loi n° 340 sur les sociétés par actions, il est donné avis que les expéditions des actes ci-après :

1°) Statuts de la société anonyme monégasque dénommée "copral", au capital de 152.000 Euros et avec siège social 1, boulevard de Suisse,...

Insertions légales et Annonces
Sociétés Anonymes

Journal n°7591 du 21 mars 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.725 du 11 mars 2003 portant nomination d'un Chargé de Mission au Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales.

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 jui...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7591 du 21 mars 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.733 du 14 mars 2003 portant naturalisation monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Augustine, Sylvia, Josette BETTAGLIO, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7591 du 21 mars 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.734 du 14 mars 2003 portant naturalisation monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Eric, André, Francis LANTERI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 déce...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7593 du 4 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.693 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Sténodactylographe dans les établissements d'enseignement.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7593 du 4 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.694 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'un Animateur dans les établissements d'enseignement.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7593 du 4 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.695 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide maternelle dans les établissements d'enseignement.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7593 du 4 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.696 du 19 février 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide maternelle dans les établissements d'enseignement.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°7593 du 4 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.743 du 25 mars 2003 portant naturalisations monégasques

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu les requêtes qui Nous ont été présentées par le Sieur Jean-Louis BASTIDE et la Dame Marie-Christine, Pierrette, Catherine MACCARIO, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos sujets ;

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7593 du 4 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.744 du 25 mars 2003 portant naturalisation monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Dame Paola BECHI, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifié...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7593 du 4 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.745 du 25 mars 2003 portant naturalisation monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par la Demoiselle Marise, Antoinette, Constance CADARS, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.1...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7593 du 4 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.746 du 25 mars 2003 portant naturalisation monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Olivier, Henri, Aldo, Léopold BERETTA, tendant à son admission parmi Nos sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 d...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Journal n°7593 du 4 avril 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.747 du 25 mars 2003 portant naturalisation monégasque

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la requête qui Nous a été présentée par le Sieur Stéphane, Paul, Marie RAYNAUD, tendant à son admission parmi Nos
sujets ;

Vu la Constitution ;

Vu la loi n° 1.155 du 1...

Ordonnances Souveraines
Naturalisations

Rechercher un journal, un article

AFFINER