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Journal n°6701
du 28 février 1986
Arrêté Municipal n° 86-9 du 18 février 1986 portant prolongation d'une période de mise en position de disponibilité d'une fonctionnaire
Journal n°6701
du 28 février 1986
Arrêté Municipal n° 86-10 du 24 février 1986 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique (Epreuve de Cross au Larvotto)
Journal n°6704
du 21 mars 1986
Arrêté Municipal n° 86-11 du 11 mars 1986 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6704
du 21 mars 1986
Arrêté Municipal n° 86-12 du 12 mars 1986 relatif à l'attribution ou l'utilisation et retrait de la marque de salubrité dans les cuisines et ateliers de fabrication des plats cuisinés
Journal n°6686
du 15 novembre 1985
Arrêté Municipal n° 85-60 du 4 novembre 1985 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale
Journal n°6679
du 27 septembre 1985
Arrêté Municipal n° 85-52 du 16 septembre 1985 modifiant temporairement les règles de circulation et de stationnement à l'occasion d'une épreuve sportive (Ski Roller)
Journal n°6679
du 27 septembre 1985
Arrêté Municipal n° 85-53 du 16 septembre 1985 modifiant temporairement les règles de circulation et de stationnement pour une épreuve sportive (course Monaco-New York)
Journal n°6679
du 27 septembre 1985
Arrêté Municipal n° 85-54 du 18 septembre 1985 modifiant temporairement les règles de circulation à l'occasion d'une campagne publicitaire (quai Albert 1er)
Journal n°6656
du 19 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-21 du 25 mars 1985 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 réglementant le stationnement payant sur les voies publiques (parcmètres)
Journal n°6656
du 19 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-26 du 11 avril 1985 modifiant temporairement les règles de stationnement des véhicules sur le boulevard Louis II
Journal n°6659
du 10 mai 1985
Arrêté Municipal n° 85-32 du 3 mai 1985 réglementant temporairement le stationnement des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Antoine 1er)
Journal n°6659
du 10 mai 1985
Arrêté Municipal n° 85-33 du 6 mai 1985 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XLIIIème Grand Prix Automobile de Monaco et du XXVIIème Grand Prix "Monaco F 3"
Journal n°6654
du 5 avril 1985
Arrêté Municipal n° 85-22 du 26 mars 1985 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Arrêté Municipal n° 85-40 du 9 juillet 1985 portant reprise des concessions déclarées en état d'abandon au cimetière de Monaco
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Arrêtés Municipaux n° 85-42 et n° 85-43 du 11 juillet 1985 portant autorisations d'occupations de parcelles du domaine public de la commune au Jardin Exotique