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Journal n°8303 du 11 novembre 2016
La Semaine en Principauté
Comité des Nations Unies pour les Droits de l'Enfant, organisée par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. Hôtel Fairmont Monte-Carlo Du 23 au 25 novembre, 9ème Forum Peace ... Comité des Nations Unies pour les Droits de l'Enfant, organisée par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports. Hôtel Fairmont Monte-Carlo Du 23 au 25 novembre, 9ème Forum Peace ...
Journal n°8262 du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu l’arrêté ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu l’arrêté ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ; Vu la ... Arrêté Ministériel n° 2016-57 du 22 janvier 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ...
Journal n°7625 du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-586 du 10 novembre 2003 fixant les modalités de la matériovigilance exercée sur les dispositifs médicaux et de la réactovigilance exercée sur les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
présent arrêté. Art. 14. Les signalements prévus aux articles 4 et 5 du présent arrêté sont effectués sur des formulaires à retirer auprès de la direction de l'action sanitaire et sociale, établis ... présent arrêté. Art. 14. Les signalements prévus aux articles 4 et 5 du présent arrêté sont effectués sur des formulaires à retirer auprès de la direction de l'action sanitaire et sociale, établis ...
Journal n°8693 du 3 mai 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.R.L. Atmosphère Green » (Société à responsabilité limitée) - ERRATUM
’assurance applicables aux activités du bâtiment et de travaux publics, la coordination, le pilotage et le suivi des projets d’aménagement et de décoration desdits espaces. Exclusivement dans ce cadre, la location, l ... 'assurance applicables aux activités du bâtiment et de travaux publics, la coordination, le pilotage et le suivi des projets d'aménagement et de décoration desdits espaces. Exclusivement dans ce cadre, la location, l ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.R.L. Atmosphère Green » (Société à responsabilité limitée) - ERRATUM ...
Journal n°8372 du 9 mars 2018
La Semaine en Principauté
par David Christoffel, musicologue. Le 24 mars, à 20 h 30, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : Musiques Américaines - concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de ... David Christoffel, musicologue. Le 24 mars, à 20 h 30, Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : Musiques Américaines - concert par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Kazuki ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
STATUTS DE LA FONDATION DÉNOMMÉE « FONDATION S.I.B. SOCIETA ITALIANA DI BENEFICENZA »
raison de leurs fonctions ou de leur gestion, aucune obligation personnelle, ni solidaire, relativement aux engagements de la Fondation. Ils ne sont responsables, solidairement ou individuellement suivant ... Conseil représente la Fondation vis-à-vis de toutes autorités, administrations publiques ou privées ou vis-à-vis des tiers, avec les pouvoirs les plus étendus, sans limitation ni réserve autres que celles ...
Journal n°7334 du 17 avril 1998
Modification aux statuts - S.N.C. "ROSSI ET PETRINI" 2, rue du Portier - Monte-Carlo
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 27 mars 1998, les associés ont décidé de modifier l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : "ARTICLE 3" "Objet ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 27 mars 1998, les associés ont décidé de modifier l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : "ARTICLE 3" "Objet ...
Journal n°7670 du 24 septembre 2004
Contrat de gérance - Première Insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
des locaux sis à Monaco, 3, avenue Président J.F. Kennedy, sous l'enseigne " LE STELLA POLARIS " Le cautionnement versé aux termes du précédent contrat est maintenu. M. SANTAMARIA est seul ... des locaux sis à Monaco, 3, avenue Président J.F. Kennedy, sous l'enseigne " LE STELLA POLARIS " Le cautionnement versé aux termes du précédent contrat est maintenu. M. SANTAMARIA est seul ...
Journal n°7671 du 1 octobre 2004
Contrat de gérance - Deuxième Insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
des locaux sis à Monaco, 3, avenue Président J.F. Kennedy, sous l'enseigne " LE STELLA POLARIS " Le cautionnement versé aux termes du précédent contrat est maintenu. M. SANTAMARIA est seul ... des locaux sis à Monaco, 3, avenue Président J.F. Kennedy, sous l'enseigne " LE STELLA POLARIS " Le cautionnement versé aux termes du précédent contrat est maintenu. M. SANTAMARIA est seul ...
Journal n°8661 du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-535 du 14 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
’une année, à compter du 1er octobre 2023. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... 'une année, à compter du 1er octobre 2023. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... Arrêté Ministériel n° 2023-535 du 14 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8678 du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-809 du 10 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
’une année, à compter du 17 janvier 2024. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... compter du 17 janvier 2024. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-809 du 10 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7900 du 20 février 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - S.A.R.L. MARQUES & CIE Société à Responsabilité Limitée au capital de 50.000 euros Siège social : 16, rue des Orchidées - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 26 septembre 2008, les associés ont décidé de modifier l’article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : ART. 2. Objet La ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire tenue le 26 septembre 2008, les associés ont décidé de modifier l’article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : ART. 2. Objet La ...
Journal n°8335 du 23 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ... Conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, le Ministre d'État délivre récépissé de la ...
Journal n°7621 du 17 octobre 2003
Avis de recrutement n° 2003-162 d'un Agent d'entretien au Service des Parkings Publics.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent d'entretien au Service des Parkings Publics, pour une durée déterminée, à ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Agent d'entretien au Service des Parkings Publics, pour une durée déterminée, à ...
Journal n°7767 du 4 août 2006
Modification aux statuts - "GENERAL UNION" (Société Anonyme monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 7 avril 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque "GENERAL UNION" ayant son siège 25, boulevard Albert 1er, à Monaco, ont ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 7 avril 2006, les actionnaires de la société anonyme monégasque "GENERAL UNION" ayant son siège 25, boulevard Albert 1er, à Monaco, ont ...

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Version 2018.11.07.14