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Débats 1951
du 31 décembre 1951
portant modification de Partick 29 de la Loi no 333 du 19 décembre 1941 (p. 124),
160 Projet de loi relatif à l'attribution d'un certificat de travail aux salariés (p, 125).
110 Projet de loi portant ...
Débats 1954
du 31 décembre 1954
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
SOMMAIRE PAGES
001
037
053
115
123
169
284ème SEANCE DU 22/1/1953 J.O.M. DU 8/2/1954 N° 5021
285ème SEANCE DU 14/12/1953 J.O.M. DU 1/3/1954 N° 5030
286 ème SEANCE DU 18/12/1953 J.O.M. DU...
DU
CONSEIL NATIONAL
SOMMAIRE PAGES
001
037
053
115
123
169
284ème SEANCE DU 22/1/1953 J.O.M. DU 8/2/1954 N° 5021
285ème SEANCE DU 14/12/1953 J.O.M. DU 1/3/1954 N° 5030
286 ème SEANCE DU 18/12/1953 J.O.M. DU...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Annexe à l’Ordonnance Souveraine n°15.627 du 13 janvier 2003 - REGLEMENT portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du Quartier Ordonnancé de la Gare
) l’Ilot n° 1, délimité par l’axe de la partie de l’avenue Prince-Pierre comprise entre la rue Grimaldi et la limite parcellaire située entre les n° 19 et 21 rue de La Turbie, la limite parcellaire elle ... ) l’Ilot n° 1, délimité par l’axe de la partie de l’avenue Prince-Pierre comprise entre la rue Grimaldi et la limite parcellaire située entre les n° 19 et 21 rue de La Turbie, la limite parcellaire elle ...
Débats 1921
du 31 décembre 1921
•èglerrient
• ,
-.avant cette date.. •
Les „domptes :de 19-10 ainsi -.arrêtés voici, pour la
:section dite SerVices - Intérieurs, les dépenses
.constatéels aux différente 'Chapitres dont vous avez en à voter -les ...
Débats 1925
du 31 décembre 1925
Session extraordinaire - annexe n° 3668, p. 544 - 19.24 - Session ordinaire - Annexe n° È.7240, p. 503).
E demeure' cependant très éloigné des tendances et du champ d'application qui paraissent' à l ...
Journal n°4822
du 6 mars 1950
(p. 197).
ANNONCES ET INSERTIONS LÉGALES (p. 19/ b 214.
Annexe, au kt Journal de Menace n
CONSEIL NAUONAL. — Compte rendu de la séance publique du
10 Février 1950 (p. 265 à 212).
152 JOURNAL ...
Journal n°5740
du 29 septembre 1967
Changement d'adret,.: 0,50 P (Bibliothèque Communale)
Lei abonnements partent du de chaque année Rue de la Poste • MONACO
INSERTIONS LÉGALES s 2,10 F la ligne Compte Courant Postal : 30.19.41 Marseille ...
Débats 1969
du 31 décembre 1969
cohérent de manifestations culturelles .a été présenté aux élèves .pendant l'année 19.67-1968. 16 manifestations — concerts, conférences, représentations théâtrales, projections cinématographiques... — dont ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-302 du 29 avril 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
rescapées des FDLR-FOCA avaient été antérieurement enlevées et soumises à des violences sexuelles. Depuis la mi-2007, les FDLR-FOCA, qui recrutaient auparavant des garçons d’environ 15 à 19 ans, recrutent par ... rescapées des FDLR-FOCA avaient été antérieurement enlevées et soumises à des violences sexuelles. Depuis la mi-2007, les FDLR-FOCA, qui recrutaient auparavant des garçons d’environ 15 à 19 ans, recrutent par ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Loi n° 1.482 du 17 décembre 2019 pour une Principauté numérique.
de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'économie numérique, modifiée, est abrogé.
Art. 6.
L'article 19 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'économie numérique, modifiée, est abrogé.
Art. 7.
Il ... 'article 19 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l'économie numérique, modifiée, est abrogé.
Art. 7.
Il est inséré, après le deuxième alinéa de l'article 20 de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l ...
Journal n°5185
du 18 février 1957
,14 »
124 127,88 » 150 154,71 »
125 128,93_» 155 159,87 »
130 - 134,09 » 160 165,03 »
134 138,19 » 165 170,19 »
135 • 139,24 » 170 175,34 »
137,5 141,82 » 174 179,45 »
3) EMPLOYÉS.
A ...
Journal n°5275
du 10 novembre 1958
question de savoir s'il y a lieu de dissoudre la Société. •
La décision de l'assemblée est dans tous les cas rendue publique.
ART. 19.
En cas de dissolution de la Société, la liquidation est faite par ...
Journal n°4136
du 4 février 1937
départ de cet administrateur.
ART. 18.
La durée des fonctions (1.-s administrateurs est de six années.
Tout membre sortant est rééligible.
ART. 19.
Si le Conseil est composé de moins de cinq ...
Journal n°3774
du 3 avril 1930
, Ministre d'Etat de la Principauté, Vii lei Ordonnances 'Souveraine des 10,m 19.Et et 7 mars 1917 ;.
- Vu la, délibération du. Conseil de Gouvernement, en date du 28 mars-1930';
Arrêtons :
-AUTICL ...
Journal n°3555
du 25 février 1926
faisant face au Dépositoire et occupée par les sépultures des adultes, datant du 31 août 1920 au 28 février 1921, en vue de la continuation des grands travaux du cimetière.
Monaco, le 19 février 1926 ...