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Journal n°8311
du 6 janvier 2017
TMM - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2016, enregistré à Monaco le 1er août 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2016, enregistré à Monaco le 1er août 2016 ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
le siège est situé à Monaco, C/o PACOR SECOMA S.A.M., Immeuble Est-Ouest, au 24, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« - de surveiller et d ... le siège est situé à Monaco, C/o PACOR SECOMA S.A.M., Immeuble Est-Ouest, au 24, boulevard Princesse Charlotte, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
« - de surveiller et d ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-23 du 12 janvier 2017 portant agrément de l'association dénommée « Ecurie Monaco ».
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Etude de Me Nathalie Aureglia-Caruso - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « S.A.R.L. PROFESSIONAL TRAINING CENTER » MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'un acte reçu par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire soussigné, le 13 janvier 2017, il a été déposé le procès-verbal d'une assemblée générale extraordinaire, tenue à Monaco le 22 ...
Aux termes d'un acte reçu par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire soussigné, le 13 janvier 2017, il a été déposé le procès-verbal d'une assemblée générale extraordinaire, tenue à Monaco le 22 ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
FULL GREY WATER RECYCLIN SYSTEM, en abrégé « FGWRS » - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2016, enregistré à Monaco le 28 septembre 2016 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 septembre 2016, enregistré à Monaco le 28 septembre 2016 ...
Journal n°8313
du 20 janvier 2017
CESSION D'ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 30 septembre 2016, enregistré le 16 janvier 2017 au service de l'enregistrement de Monaco, Folio Bd 91 V, Case 3, et de son avenant d ...
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 30 septembre 2016, enregistré le 16 janvier 2017 au service de l'enregistrement de Monaco, Folio Bd 91 V, Case 3, et de son avenant d ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-37 du 23 janvier 2017 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.511 du 2 novembre 2011 portant nomination d'un Attaché au Conseil National ;
Vu l ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
CESSION D'ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 30 septembre 2016, enregistré le 16 janvier 2017 au service de l'enregistrement de Monaco, Folio Bd 91 V, Case 3, et de son avenant d ...
Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 30 septembre 2016, enregistré le 16 janvier 2017 au service de l'enregistrement de Monaco, Folio Bd 91 V, Case 3, et de son avenant d ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
JARDIMED - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juin 2016, enregistré à Monaco le 22 juillet 2016, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juin 2016, enregistré à Monaco le 22 juillet 2016, Folio ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 décembre 2011 de l'association dénommée « Heal Educate Love and Protect Our Kids ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 décembre 2011 de l'association dénommée « Heal Educate Love and Protect Our Kids ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-39 du 24 janvier 2017 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2012-678 du 14 novembre 2012 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco.
'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-678 du 14 novembre 2012 autorisant un ... 'arrêté ministériel n° 87-330 du 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012-678 du 14 novembre 2012 autorisant un ...
Journal n°8316
du 10 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.262 du 2 février 2017 portant démission d'un fonctionnaire.
1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.917 du 30 septembre 2010 portant nomination et titularisation d'un Technicien à ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.917 du 30 septembre 2010 portant nomination et titularisation d'un Technicien à ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.269 du 13 février 2017 mettant fin au détachement en Principauté d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.
à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco, signée à Paris le 8 novembre 2005 ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.414 du 22 juillet 2013 portant ... à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de Monaco, signée à Paris le 8 novembre 2005 ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.414 du 22 juillet 2013 portant ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Arrêté Municipal n° 2017-422 du 7 février 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.992 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation du Chef du Service Animation de la Ville ;
Vu la demande présentée par Mme Olivia Novaretti ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 5.992 du 22 juillet 2016 portant nomination et titularisation du Chef du Service Animation de la Ville ;
Vu la demande présentée par Mme Olivia Novaretti ...
Journal n°8317
du 17 février 2017
Excelso Food - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 juin 2016 et 2 août 2016, enregistrés à Monaco les 4 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 22 juin 2016 et 2 août 2016, enregistrés à Monaco les 4 ...