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Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.109 du 26 décembre 2012 portant nomination d’une Secrétaire Principale à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
Administration, à compter du ler janvier 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... Administration, à compter du ler janvier 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.106 du 17 juin 2020 portant nomination d'un Attaché Principal hautement qualifié auprès du Chargé de Mission de S.A.S. le Prince Souverain.
de Mission, à compter du 1er juillet 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... de Mission, à compter du 1er juillet 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2004-644 du 31 décembre 2004 portant nomination des personnes susceptibles d'être chargées de procéder aux investigations nécessaires au contrôle de la mise en ouvre de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d'informations nominatives, publié au Journal de Monaco du 7 janvier 2005.
Lire pages 2 et 14
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" ... réglementant les traitements d'informations nominatives. "
au lieu de :
" ... réglementant le traitement d'informations nominatives. "
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" ... réglementant les traitements d'informations nominatives. "
au lieu de :
" ... réglementant le traitement d'informations nominatives. "
..................................
Journal n°7772
du 8 septembre 2006
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 638 du 10 août 2006 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police, publiée au Journal de Monaco du 18 août 2006.
Il fallait lire page 1566 :
Ordonnance Souveraine n° 638 du 10 août 2006 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
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au lieu d'un Capitaine-Inspecte...
Ordonnance Souveraine n° 638 du 10 août 2006 portant nomination d'un Lieutenant-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique
...................................................
au lieu d'un Capitaine-Inspecte...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.747 du 10 mai 2010 portant nomination des membres du Comité Scientifique International du Musée d’Anthropologie Préhistorique, publiée au Journal de Monaco du 21 mai 2010
Il fallait lire page 1011 :
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Suzanne Simone, Conservateur honoraire du Musée d’Anthropologie Préhistorique de Monaco, Préhistorienne,
Au lieu de Mlle Simone Simone.
Le reste sans changement.
Monaco, le 28 mai 2...
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Suzanne Simone, Conservateur honoraire du Musée d’Anthropologie Préhistorique de Monaco, Préhistorienne,
Au lieu de Mlle Simone Simone.
Le reste sans changement.
Monaco, le 28 mai 2...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 2.584 du 14 janvier 2010 portant nomination d’un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Ambulatoire), parue au Journal de Monaco du 22 janvier 2010
Il fallait lire page 147 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Docteur Patrick Niccolaï est nommé Chef de Service dans le Servi...
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Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Docteur Patrick Niccolaï est nommé Chef de Service dans le Servi...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
Erratum à l’Ordonnance Souveraine n° 3.416 du 29 août 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, publiée au Journal de Monaco du 2 septembre 2011
Il fallait lire page 1773 :
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Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Louis De Gea, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septe...
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Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Louis De Gea, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er septe...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2009-508 du 13 octobre 2009 nommant les juges assesseurs à la Commission arbitrale prévue par la loi n° 490 du 24 novembre 1948 sur les loyers commerciaux, publié au Journal de Monaco du 16 octobre 2009
Il fallait lire page 4809 :
M. Jean-Paul Tournier au lieu de Michel.
Le reste sans changement.
M. Jean-Paul Tournier au lieu de Michel.
Le reste sans changement.
Journal n°8003
du 11 février 2011
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2011-54 du 1er février 2011 publié au Journal de Monaco du 4 février 2011.
Il fallait lire page 192 :
Arrêté ministériel n° 2011-54 du 1er février 2011 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Orthopédie).
Au lieu de Service d’Hépato-Gastro-Entérologie.
Arrêté ministériel n° 2011-54 du 1er février 2011 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Orthopédie).
Au lieu de Service d’Hépato-Gastro-Entérologie.
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.798 du 14 mai 2003 portant promotion d'un Militaire au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Adjudant Jean-Pierre BUTIN, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, est promu au grade d'Adjudant-Chef, à compter du 19 novembre ... par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Adjudant Jean-Pierre BUTIN, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, est promu au grade d'Adjudant-Chef, à compter du 19 novembre ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.326 du 24 juin 2011 portant nomination de l’Adjoint au Chef de Corps de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu Notre ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Décision portant nomination d'un Vicaire à la Paroisse Saint-Martin
NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ... NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l'ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale "Quemadmodum Sollicitus Pastor" du ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
Décision Archiépiscopale portant nomination d’un Administrateur paroissial à la paroisse Saint-Martin/Sacré Cœur.
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 539 et 540 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale « Quemadmodum Sollicitus Pastor » du ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Paroisse Saint Martin
NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ... NOUS, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Décision portant nomination d’un Vicaire à la Cathédrale
Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ... Nous, Archevêque de Monaco,
Vu les canons 545 à 552 du Code de Droit Canonique ;
Vu l’ordonnance du 26 septembre 1887 rendant exécutoire la Bulle Pontificale «Quemadmodum Sollicitus Pastor» du 15 ...