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Journal n°8167
du 4 avril 2014
« S.A.M. TRIOS »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
constitution définitive de la société jusqu’au trente-et-un décembre deux mille quatorze.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres ... constitution définitive de la société jusqu’au trente-et-un décembre deux mille quatorze.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
« S.A.M. VOBURO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
constitution définitive de la société jusqu’au trente-et-un décembre deux mille quatorze.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres ... constitution définitive de la société jusqu’au trente-et-un décembre deux mille quatorze.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
“IDEA MANAGEMENT SAM”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 19 décembre 2013 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... .- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 19 décembre 2013 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°8012
du 15 avril 2011
Délibération n° 2011-18 du 14 février 2011 portant avis favorable sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Immatriculation au Service des Prestations Médicales de l’Etat» du Service des Prestations Médicales de l’Etat
mai 1982 portant statut des ecclésiastiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la force publique ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ... mai 1982 portant statut des ecclésiastiques ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la force publique ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
«CAMBIASO RISSO SERVICE S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
définitive de la société jusqu’au trente et un décembre deux mille treize.
ART. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la ... définitive de la société jusqu’au trente et un décembre deux mille treize.
ART. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la ...
Journal n°7956
du 19 mars 2010
“TIVERTON TRADING (MONACO)” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
jusqu’au trente-et-un décembre deux mille dix.
Art. 19.
Affectation des Résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris ... jusqu’au trente-et-un décembre deux mille dix.
Art. 19.
Affectation des Résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans
diplômé d’Etat justifiant de trois ans d’expérience professionnelle, sous réserve qu’il s’adjoigne le concours, dans les conditions définies par l’article 19 du présent arrêté, d’une puéricultrice diplômée ... diplômé d’Etat justifiant de trois ans d’expérience professionnelle, sous réserve qu’il s’adjoigne le concours, dans les conditions définies par l’article 19 du présent arrêté, d’une puéricultrice diplômée ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
«Dan-Bunkering (Monaco) S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
2010.
I.- Aux termes de deux actes reçus, en brevet, les 12 juillet et 19 août 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme ... 2010.
I.- Aux termes de deux actes reçus, en brevet, les 12 juillet et 19 août 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.131 du 14 février 2011 relative à l’exploitation des ressources vivantes.
pêcher ou de recueillir, de quelque manière que ce soit, les œufs des poissons et crustacés ;
19° de pratiquer la pêche à la poutine ou au nonnat ; toutefois les marins pêcheurs professionnels peuvent ... pêcher ou de recueillir, de quelque manière que ce soit, les œufs des poissons et crustacés ;
19° de pratiquer la pêche à la poutine ou au nonnat ; toutefois les marins pêcheurs professionnels peuvent ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
“Dynamic Assets & Performance Monitoring”
en abrégé “DAPM” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
d’un acte reçu, en brevet, le 19 mars 2013 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ... d’un acte reçu, en brevet, le 19 mars 2013 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
«KONE »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2011 prorogé par celui du 15 avril 2011.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 19 octobre 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d ... 2011 prorogé par celui du 15 avril 2011.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 19 octobre 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d ...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
«S.A.M. Agusta Investments»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
exception, le premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu’au trente-et-un décembre deux mille onze.
Art. 19.
Affectation des Résultats
Les ... exception, le premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu’au trente-et-un décembre deux mille onze.
Art. 19.
Affectation des Résultats
Les ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-731 du 20 décembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
’Afghanistan ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2011 ... ’Afghanistan ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2012 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2011 ...
Journal n°8030
du 19 août 2011
«MONACO RESOURCES GROUP»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
exception, le premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu’au trente et un décembre deux mille onze.
Art. 19.
Affectation des Résultats
Les ... exception, le premier exercice comprendra la période écoulée du jour de la constitution définitive de la société jusqu’au trente et un décembre deux mille onze.
Art. 19.
Affectation des Résultats
Les ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
«AFFINITY»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
jusqu’au trente et un décembre deux mille douze.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris ... jusqu’au trente et un décembre deux mille douze.
Art. 19.
Affectation des résultats
Les produits nets de chaque exercice, déduction faite des frais généraux et autres charges de la société, y compris ...