Rechercher un journal, un article
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-548 du 25 septembre 2014 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l’occasion d’une manifestation sportive
celle du SL Benfica, le mercredi 22 octobre 2014 à 20 h 45 au Stade Louis II.
Art. 2.
Cette interdiction s’applique à tous les commerces établis dans le quartier mentionné à l’article précédent, le jour ... 3 ... celle du SL Benfica, le mercredi 22 octobre 2014 à 20 h 45 au Stade Louis II.
Art. 2.
Cette interdiction s’applique à tous les commerces établis dans le quartier mentionné à l’article précédent, le jour ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-584 du 9 octobre 2014 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l’exercice 2013-2014
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis « Villa du Léman » 21, boulevard Rainier III, rez-de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m2.
Loyer mensuel : 1.380 euros + 70 euros de charges.
Personne à ... OFFRE DE LOCATION
D’un deux pièces sis « Villa du Léman » 21, boulevard Rainier III, rez-de-chaussée, d’une superficie de 53,22 m2.
Loyer mensuel : 1.380 euros + 70 euros de charges.
Personne à ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ANNONCES MONACO
174 R, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ANNONCES MONACO ».
Objet : « La société a pour objet ... 174 R, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ANNONCES MONACO ».
Objet : « La société a pour objet ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Mise à la location de deux locaux à usage industriel situés au 1er niveau de l’immeuble industriel dénommé « Zone F », 4/6, avenue Albert II
’ensemble des pièces demandées seront pris en considération.
Des visites des locaux auront lieu :
- le lundi 22 septembre 2014 de 10 h 30 à 12 h 00,
- le lundi 29 septembre 2014 de 15 h 00 à 16 h 30. ... ’ensemble des pièces demandées seront pris en considération.
Des visites des locaux auront lieu :
- le lundi 22 septembre 2014 de 10 h 30 à 12 h 00,
- le lundi 29 septembre 2014 de 15 h 00 à 16 h 30. ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-354 du 8 juin 2016 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2011-380 du 7 juillet 2011 autorisant un médecin à exercer son art au sein du Centre Cardio-Thoracique de Monaco
22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-380 du 7 juillet 2011 autorisant un médecin à exercer son ... 22 juin 1987 autorisant le Centre Cardio-Thoracique de Monaco à exercer effectivement ses activités, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-380 du 7 juillet 2011 autorisant un médecin à exercer son ...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 avril 2016 de l’association dénommée « HYPERION ».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 26 avril 2016 de l’association dénommée « HYPERION ».
Cette association, dont le ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-350 du 2 juin 2016 portant agrément de l’association dénommée « Association Monégasque pour la Protection de la Nature » en abrégé « A.M.P.N. »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 janvier 2016 de la fédération dénommée « Fédération de Monte-Carlo de Triathlon ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 8 janvier 2016 de la fédération dénommée « Fédération de Monte-Carlo de Triathlon ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-258 du 31 mars 2016 portant agrément de l’association dénommée « Share »
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-259 du 31 mars 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.592 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Chef de Division au Service d’Information et ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.592 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Chef de Division au Service d’Information et ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Mise à la location d’un local à usage de bureau situé au 2ème étage de l’immeuble « Monte-Carlo View » sis 8/28, avenue Hector Otto
vendredi 22 avril 2016 à 12 heures.
Le dossier comprend :
- Un formulaire,
- Une fiche de renseignements.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que seuls les dossiers comportant de manière ... vendredi 22 avril 2016 à 12 heures.
Le dossier comprend :
- Un formulaire,
- Une fiche de renseignements.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que seuls les dossiers comportant de manière ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu le 6 avril 2016 par le notaire soussigné, Mme Gisèle SCIOLLA née BOLLO, domiciliée 14, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo et Mme Sylvie GIRAUDON née SCIOLLA, domiciliée ... Aux termes d’un acte reçu le 6 avril 2016 par le notaire soussigné, Mme Gisèle SCIOLLA née BOLLO, domiciliée 14, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo et Mme Sylvie GIRAUDON née SCIOLLA, domiciliée ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 13 avril 2016,M. Patrick PIERRON, commerçant, domicilié 26, rue Emile de Loth, à Monaco-Ville, a renouvelé, pour une nouvelle période de 3 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 13 avril 2016,M. Patrick PIERRON, commerçant, domicilié 26, rue Emile de Loth, à Monaco-Ville, a renouvelé, pour une nouvelle période de 3 ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
insertion, en l’office notarial où domicile a été élu à cet effet.
Monaco, le 22 avril 2016. ... insertion, en l’office notarial où domicile a été élu à cet effet.
Monaco, le 22 avril 2016. ...