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Journal n°8020 du 10 juin 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum Le 10 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Grimaldi Forum Le 10 ...
Journal n°8014 du 29 avril 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 23 mars 2011 de l’association dénommée «La Maraude». Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 23 mars 2011 de l’association dénommée «La Maraude». Cette association, dont le ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
Société à Responsabilité Limitée «S.A.R.L. MORINO» Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 21 avril 2011. Monaco, le 22 avril 2011. Signé : H. Rey. ... y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 21 avril 2011. Monaco, le 22 avril 2011. Signé : H. Rey. ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
LIQUIDATION DES BIENS DE LA S.A.M. ORTHO MONACO Siège social : 31, avenue Hector Otto - MONACO
’article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco, une ... ’article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco, une ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
CESSATION DES PAIEMENTS DE LA S.A.R.L. EDIL EVOLUTION Siège social : 6, boulevard des Moulins - Monaco
à l’article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco ... à l’article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco ...
Journal n°8013 du 22 avril 2011
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - AVANZATO & FILS
expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 13 avril 2011. Monaco, le 22 avril 2011 ... expédition dudit acte a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite et affichée conformément à la loi, le 13 avril 2011. Monaco, le 22 avril 2011 ...
Journal n°8017 du 20 mai 2011
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco «SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DE FABRICATIONS, ETUDES ET TRANSACTIONS» en abrégé «S.A.M.F.E.T.» (Société Anonyme Monégasque) MODIFICATION AUX STATUTS
abrégé «S.A.M.F.E.T.», ayant son siège 57, rue Grimaldi, à Monaco ont décidé de modifier l’article premier (dénomination sociale) des statuts qui devient : «Article Premier.» «Il est formé entre les ... abrégé «S.A.M.F.E.T.», ayant son siège 57, rue Grimaldi, à Monaco ont décidé de modifier l’article premier (dénomination sociale) des statuts qui devient : «Article Premier.» «Il est formé entre les ...
Journal n°8017 du 20 mai 2011
ASSOCIATIONS - Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 mars 2011 de l’association dénommée «Yoga Now !». Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 25 mars 2011 de l’association dénommée «Yoga Now !». Cette association, dont le ...
Journal n°8125 du 14 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-274 du 6 juin 2013 portant renouvellement de l’agrément délivré à un médecin en vue de réaliser des contrôles antidopage
; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER M. Richard MANAS, Médecin Inspecteur au Centre Médico Sportif, est autorisé à réaliser des contrôles ... ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER M. Richard MANAS, Médecin Inspecteur au Centre Médico Sportif, est autorisé à réaliser des contrôles ...
Journal n°8124 du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.325 du 3 juin 2013 acceptant la démission d’un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Psychiatrie).
les fonctions publiques ; Vu l’ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu Notre ordonnance n° 3.420 du 29 août ... les fonctions publiques ; Vu l’ordonnance souveraine n° 7.928 du 6 mars 1984 portant statut du personnel médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu Notre ordonnance n° 3.420 du 29 août ...
Journal n°8124 du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.326 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Chef de Division à la Police Municipale
’Inspecteur-Chef, Capitaine de la Police Municipale ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ... 9 ... ’Inspecteur-Chef, Capitaine de la Police Municipale ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : M ...
Journal n°8124 du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.327 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Receveur-Adjoint à la Direction des Services Fiscaux
GROSSO, épouse PERI, Contrôleur à la Direction des Services Fiscaux, est nommée en qualité de Receveur-Adjoint au sein de cette même Direction, à compter du 3 juin 2013. Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... GROSSO, épouse PERI, Contrôleur à la Direction des Services Fiscaux, est nommée en qualité de Receveur-Adjoint au sein de cette même Direction, à compter du 3 juin 2013. Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8124 du 7 juin 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.328 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Contrôleur à la Direction des Services Fiscaux
à la Direction des Services Fiscaux ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ... à la Direction des Services Fiscaux ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8106 du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.130 du 11 janvier 2013 portant nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 3.706 du 22 mars 2012 portant nomination et titularisation d ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 3.706 du 22 mars 2012 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°8106 du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.137 du 11 janvier 2013 portant nomination d’un Chef de Section au Contrôle Général des Dépenses
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 3.593 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Contrôleur technique au ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu Notre ordonnance n° 3.593 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Contrôleur technique au ...

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Version 2018.11.07.14