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Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.524 du 20 octobre 2015 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.004 du 22 septembre 1987 portant nomination d’un Agent de police ... les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 9.004 du 22 septembre 1987 portant nomination d’un Agent de police ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er août 2016 de l’association dénommée « STARTUP KIDDIES ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 1er août 2016 de l’association dénommée « STARTUP KIDDIES ».
Cette association ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-445 du 15 juillet 2016 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Mme Taïna Abel, épouse Dedecker, en date du 1er juin 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Taïna Abel, épouse Dedecker ... Mme Taïna Abel, épouse Dedecker, en date du 1er juin 2016 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Taïna Abel, épouse Dedecker ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 juin 2016 de l’association dénommée « TRUST ASSOCIATION » .
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 10 juin 2016 de l’association dénommée « TRUST ASSOCIATION » .
Cette association ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-463 du 21 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « The Scottish Dance Group of Monaco »
’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ... ’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-464 du 21 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « La Goutte d’Eau »
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juillet deux mille seize.
Le ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juillet deux mille seize.
Le ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO ÉTOILE VOYAGE LUXURY
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 mars 2016, enregistré à Monaco le 22 avril 2016, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 30 mars 2016, enregistré à Monaco le 22 avril 2016, Folio Bd ...
Journal n°8293
du 2 septembre 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
INTER MOD S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date des 3 mars 2016 et 2 août 2016, enregistré à Monaco le 22 mars ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date des 3 mars 2016 et 2 août 2016, enregistré à Monaco le 22 mars ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « S.A.R.L. SAINT-NICOLAS »
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, rue de l’Eglise, à Monaco-Ville,
et, généralement toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’objet social ci-dessus. »
Durée : 99 années à compter du 22 avril 2016.
Siège : 6 ... , rue de l’Eglise, à Monaco-Ville,
et, généralement toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l’objet social ci-dessus. »
Durée : 99 années à compter du 22 avril 2016.
Siège : 6 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
siège est situé à Monaco, C/o Mme Susanna MAGONIO au 39, avenue Princesse Grace, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« la pratique et l’enseignement du Yoga par cours individuels et ... siège est situé à Monaco, C/o Mme Susanna MAGONIO au 39, avenue Princesse Grace, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« la pratique et l’enseignement du Yoga par cours individuels et ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.903 du 1er juillet 2016 portant nomination et titularisation du Directeur de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.428 du 29 août 2011 portant nomination d’un Conseiller Technique au ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.428 du 29 août 2011 portant nomination d’un Conseiller Technique au ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE EN NOM COLLECTIF
S.N.C. CARNOT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 mars 2016 et 1er avril 2016, enregistrés à Monaco les 1er ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 mars 2016 et 1er avril 2016, enregistrés à Monaco les 1er ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte sous seing privé, en date à Monaco du 2 avril 2015, enregistré à Monaco le 22 avril 2015, Folio Bordereau 24 R, Case 1, d’un avenant numéro 1 sous seing privé, en date à Monaco ... Aux termes d’un acte sous seing privé, en date à Monaco du 2 avril 2015, enregistré à Monaco le 22 avril 2015, Folio Bordereau 24 R, Case 1, d’un avenant numéro 1 sous seing privé, en date à Monaco ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
BREAK SPORT MANAGEMENT S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 mars 2016, enregistré à Monaco le 25 mars 2016, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 mars 2016, enregistré à Monaco le 25 mars 2016, Folio Bd ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
STUDIO KORE
janvier 2016 et 22 mars 2016, Folio Bd 122 V, Case 5, et Folio Bd 146 R, Case 5, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... janvier 2016 et 22 mars 2016, Folio Bd 122 V, Case 5, et Folio Bd 146 R, Case 5, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ...