Rechercher un journal, un article
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-604 du 27 octobre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Squash Rackets»
’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept octobre ... ’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept octobre ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «S.A.R.L. ACTION REACTION»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privés, l’un en date du 10 mars 2011, enregistré à Monaco le 22 mars ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privés, l’un en date du 10 mars 2011, enregistré à Monaco le 22 mars ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.514 du 2 novembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Habitat
’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-39 du 22 janvier 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ... ’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction de l’Expansion Economique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-39 du 22 janvier 2009 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.073 du 20 novembre 2014 admettant un fonctionnaire à la retraite pour invalidité.
, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.326 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Chef de Division à la Police ... , modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 4.326 du 3 juin 2013 portant nomination d’un Chef de Division à la Police ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 novembre 2014
de l’association dénommée « ABChildren Charity Monaco Principauté ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 5 novembre 2014
de l’association dénommée « ABChildren Charity Monaco Principauté ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Résidence Athéna - Bloc C, 21, avenue Crovetto Frères, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - la promotion et le développement ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Résidence Athéna - Bloc C, 21, avenue Crovetto Frères, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« - la promotion et le développement ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-668 du 27 novembre 2014 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération de Badminton de Monte-Carlo ».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MIXTERRE & PAYSAGE MONACO
artificiels ; y compris leur livraison et leur mise en place ».
Durée : 99 ans, à compter de l’autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 38, boulevard des Moulins à Monaco.
Capital : 22.500 euros ... artificiels ; y compris leur livraison et leur mise en place ».
Durée : 99 ans, à compter de l’autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 38, boulevard des Moulins à Monaco.
Capital : 22.500 euros ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « S.A.R.L. SHAKIGIO »
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. »
Durée : 99 années à compter du 22 septembre 2014.
Siège : 17, avenue des Spélugues, Centre Commercial ... généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. »
Durée : 99 années à compter du 22 septembre 2014.
Siège : 17, avenue des Spélugues, Centre Commercial ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
MONACO HOME LUXURY TRADE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2014, enregistré à Monaco le 17 septembre 2014 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 juillet 2014, enregistré à Monaco le 17 septembre 2014 ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.085 du 1er décembre 2014 portant nomination et titularisation du Directeur Adjoint des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.275 du 25 mai 2011 portant nomination de l’Adjoint au Directeur des ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.275 du 25 mai 2011 portant nomination de l’Adjoint au Directeur des ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
FIN DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
La gérance libre consentie, par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 5 décembre 2013, enregistré à Monaco, le 5 février 2014, Folio Bd 23, Case 22, par la Société Anonyme des Bains de Mer ... La gérance libre consentie, par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 5 décembre 2013, enregistré à Monaco, le 5 février 2014, Folio Bd 23, Case 22, par la Société Anonyme des Bains de Mer ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.110 du 12 décembre 2014 portant nomination d’un Conservateur en Chef du Patrimoine auprès du Directeur des Affaires Culturelles
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Conservateur à la ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.893 du 22 juillet 2003 portant nomination d’un Conservateur à la ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Mise à la location de deux locaux à usage industriel situés au 1er niveau de l’immeuble industriel dénommé « Zone F », 4/6, avenue Albert II.
’ensemble des pièces demandées seront pris en considération.
Des visites des locaux auront lieu :
- le lundi 22 septembre 2014 de 10 h 30 à 12 h 00,
- le lundi 29 septembre 2014 de 15 h 00 à 16 h 30. ... ’ensemble des pièces demandées seront pris en considération.
Des visites des locaux auront lieu :
- le lundi 22 septembre 2014 de 10 h 30 à 12 h 00,
- le lundi 29 septembre 2014 de 15 h 00 à 16 h 30. ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 avril 2014 de l’association dénommée « Association Monégasque Italiens Solidaires ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 avril 2014 de l’association dénommée « Association Monégasque Italiens Solidaires ...