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Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 23 février 2011 de l’association dénommée «Monaco Maladie Rénale».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 23 février 2011 de l’association dénommée «Monaco Maladie Rénale».
Cette ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-377 du 7 juillet 2011 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Franck Zakine, Chirurgien-dentiste, est ... de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Franck Zakine, Chirurgien-dentiste, est ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-378 du 7 juillet 2011 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-551 du 23 septembre 2008 autorisant un chirurgien-dentiste à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur
’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2008-551 du 23 septembre 2008 autorisant le Docteur ... ’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L’arrêté ministériel n° 2008-551 du 23 septembre 2008 autorisant le Docteur ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-379 du 7 juillet 2011 autorisant un médecin à exercer son art au sein de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport
’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités, modifié ;
Vu la demande formulée par le Directeur Médical de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l ... 3 ... ’Institut Monégasque de Médecine du Sport à exercer ses activités, modifié ;
Vu la demande formulée par le Directeur Médical de l’Institut Monégasque de Médecine du Sport ;
Vu l’avis émis par le Conseil de l ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-381 du 7 juillet 2011 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Gouvernement en date du 22 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le traitement indiciaire de base afférent à l’indice 100, visé à l’article 29 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 et à l’article 27 de la ... Gouvernement en date du 22 juin 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le traitement indiciaire de base afférent à l’indice 100, visé à l’article 29 de la loi n° 975 du 12 juillet 1975 et à l’article 27 de la ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-382 du 8 juillet 2011 portant agrément de l’association dénommée «Rhin et Danube de Monaco»
de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit juillet deux mille onze ... de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit juillet deux mille onze ...
Journal n°8027
du 29 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. 3-14 BATIMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 20 décembre 2010 enregistré à Monaco les 22 décembre 2010 et 14 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 20 décembre 2010 enregistré à Monaco les 22 décembre 2010 et 14 ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.477 du 5 octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge Monégasque
Gouvernement en date du 22 septembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans à compter du 1er juillet 2011, membres du Conseil ... Gouvernement en date du 22 septembre 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont nommés pour trois ans à compter du 1er juillet 2011, membres du Conseil ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-548 du 6 octobre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association des Anciens Elèves des Frères de Monaco»
l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... l’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.483 du 11 octobre 2011 portant nomination du Conseiller en charge des Recours et de la Médiation
Recours et de la Médiation ;
Vu Notre ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré ;
Vu la délibération du Conseil de ... Recours et de la Médiation ;
Vu Notre ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8048
du 23 décembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-671 du 20 décembre 2011 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.942 du 22 janvier 1968 fixant la composition de ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
«ECOVERDE S.A.M.» - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée «ECOVERDE S.A.M.», au capital de 150.000 E et avec siège social 1, avenue Henry Dunant, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, les 22 août et 20 septembre 2011, et déposés au rang ... dénommée «ECOVERDE S.A.M.», au capital de 150.000 E et avec siège social 1, avenue Henry Dunant, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, les 22 août et 20 septembre 2011, et déposés au rang ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
S.A.R.L. LES PONTONS MOBILES DE MONACO - CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
, associé.
Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2011.
Monaco, le 30 décembre ... , associé.
Un exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2011.
Monaco, le 30 décembre ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
S.A.R.L. VATit Monaco - CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2011.
Monaco, le 30 décembre 2011. ... exemplaire de l’acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 décembre 2011.
Monaco, le 30 décembre 2011. ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 décembre 2011 de l’association dénommée «Heal Educate Love and Protect Our Kids ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 14 décembre 2011 de l’association dénommée «Heal Educate Love and Protect Our Kids ...