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Journal n°8154
du 3 janvier 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
, dont le siège est situé à Monaco, c/o Donald MANASSE, 4, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- la création, la mise en place, et le suivi de programmes socio ... , dont le siège est situé à Monaco, c/o Donald MANASSE, 4, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- la création, la mise en place, et le suivi de programmes socio ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.682 du 20 janvier 2014 portant nomination et titularisation d’un Attaché à la Direction du Travail
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.601 du 22 décembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.601 du 22 décembre 2011 portant nomination d’une Secrétaire ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-352 du 18 juillet 2013 portant agrément de l’association dénommée « SPECIAL OLYMPICS MONACO »
le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-huit juillet deux ... le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-huit juillet deux ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
StarNox Monaco
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 février 2013, enregistré à Monaco le 22 février 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 19 février 2013, enregistré à Monaco le 22 février 2013 ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
STRATEGIC BRIDGE MONACO S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 avril 2013, enregistré à Monaco le 29 avril 2013, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 22 avril 2013, enregistré à Monaco le 29 avril 2013, folio ...
Journal n°8132
du 2 août 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 mai 2013 de l’association dénommée « Graine d’humanité ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 mai 2013 de l’association dénommée « Graine d’humanité ».
Cette association ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-371 du 31 juillet 2013 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien-gérant au sein de la pharmacie à usage intérieur du Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le ... 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-372 du 31 juillet 2013 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2011-407 du 21 juillet 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien-gérant au sein de la pharmacie à usage intérieur du Centre d’Hémodialyse Privé de Monaco
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l’exercice de la pharmacie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant le ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-310 du 24 juin 2013 créant de nouvelles catégories pour les tarifs des parkings publics pour l’année 2013 ainsi que les tarifs autocars pour l’année 2014
8127_9.pdf ... er juillet 2013.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Equipement, l’Environnement et l’Urbanisme est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... 9 ... er juillet 2013.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Equipement, l’Environnement et l’Urbanisme est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
MODIFICATION AUX STATUTS - «SOGEFON S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 29 mars 2013, les actionnaires de la société anonyme monégasque «SOGEFON S.A.M.» ayant son siège 7, avenue des Papalins, à Monaco, ont décidé ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 29 mars 2013, les actionnaires de la société anonyme monégasque «SOGEFON S.A.M.» ayant son siège 7, avenue des Papalins, à Monaco, ont décidé ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
+ 30 euros de charges.
Personne à contacter pour les visites : Madame Marguerite BALS, 57 bis, boulevard du Jardin Exotique à Monaco.
Téléphone : 93.30.22.15.
Horaires de visite : Du mardi au ... + 30 euros de charges.
Personne à contacter pour les visites : Madame Marguerite BALS, 57 bis, boulevard du Jardin Exotique à Monaco.
Téléphone : 93.30.22.15.
Horaires de visite : Du mardi au ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.342 du 28 juin 2013 portant nomination d’un Chef de Bureau à la Direction de l’Habitat
-Comptable à l’Office des Emissions de Timbres-Poste ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... -Comptable à l’Office des Emissions de Timbres-Poste ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-334 du 12 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’arrêté ministériel n° 2013-3 du 23 janvier 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme BARRABINO en date du 13 mai 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de ... ’arrêté ministériel n° 2013-3 du 23 janvier 2013 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme BARRABINO en date du 13 mai 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 23 septembre 2013 de l’association dénommée « Monaco Futsal ».
Cette association ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 23 septembre 2013 de l’association dénommée « Monaco Futsal ».
Cette association ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 octobre 2013 de l’association dénommée « Monaco Wing of the Air League ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 4 octobre 2013 de l’association dénommée « Monaco Wing of the Air League ...