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Journal n°7046
du 9 octobre 1992
, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
Classe 19 : Matériaux de constructions non métalliques ...
Journal n°5511
du 17 mai 1963
'Ordonnance-Loi no 344 du 29 mai 1942 modifiant l'Ordonnance-Loi n° 307 du 10 janvier 1.941 ;
Vu l'Ordonnance-Loi n° 384 du 5 mai 1944 modifiant l'Ordonnance-Loi n° 307 du 10 janvier 19;11;
Vu l'Arrêté Ministériel n ...
Débats 1924
du 31 décembre 1924
nuite- -
(Adopté):
M. PALmAite,, Conseiller de Gouvernement pour les Finances. — Ecce lime petite ebserviatien au: 4i.ilét du monument aux Morta. Un, crédit avait été vote' en 19'22 je ne rai pas ...
Journal n°2880
du 3 juin 1913
LE 19.1111)1
ABONNEMENTS: REDACTION ET ADMINISTRATION INSERTIONS :
MONACO FItANCE — AI.GÉIIIE — TUNISIE Place de la Visitation iteciamt.s • SO cent. la ligne ...
Journal n°2884
du 24 juin 1913
avancement.
ART. 19. — Toutes les modifications prévues par le présent règlement recevront leur application du jour de sa promulgation. Il sera définitivement statué par le Ministre d'État, après avis du ...
Journal n°4875
du 12 mars 1951
'Hôtel du Gouvernement, le cinq mats mil neuf cent cinquante e un.
Le Ministre d'État, P. VOIZARD.
Arrêté Ministériel no '51-3 du I mars 19M portant modification des staiule de la société anonyme dé ...
Journal n°4808
du 28 novembre 1949
11E—VINGT—DOIJZIbIE ANNÉE. — N" 48O8 Le Nimier() : 10 rancs LUNDI 28 NO V Rà11311 E 194(.1
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE i:;.ARAISSANT LE .LUNDI
ABONNEMENTS DIRECTION -- RÉDACilON
MONACO — FRANCE ET COLONIES 450 fra...
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE i:;.ARAISSANT LE .LUNDI
ABONNEMENTS DIRECTION -- RÉDACilON
MONACO — FRANCE ET COLONIES 450 fra...
Journal n°6857
du 24 février 1989
et notamment son article 19 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 janvier 1989 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ...
Journal n°5314
du 10 août 1959
Postal : 301941 Marseille '
Téléphone : 021.19 — 032.23
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 2035 du 22 Millet 1959, rejetant un recours contentieux en anindation formé en ...
Journal n°5329
du 23 novembre 1959
Téléphone : 021.19 032-2S
NSERT IONS LÉGALES s ISO francs la ligne
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Visite officielle de LL,AA.SS. le Prince et la Princesse à S. Exc. Monsieur le PréSident de la ...
Journal n°5255
du 23 juin 1958
mai 1920, sur l'Organisation Municipale, modifie par les Lois n" 64 et 505 des 3 janvier 1923 et 19 juillet 1949;
Vu l'agrément de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État en date du douze juin mil ...
Journal n°3871
du 4 février 1932
PREMIER.
Aucune voiture servant au transport en commun des voyageurs ne pourra stationner sur la voie publique qu'aux endroits ci-desSous désignés :
19 Voitures assurant un service régulier entre Monte ...
Débats 1972
du 31 décembre 1972
-f- 800
19,200
(Adopté).
009
0 1 0
190 JOURNAL DE MONACO
Chap. 18. — DIRECTION DE L'ÉDUCATION NATIONALE - DIRECTION.
318.211 - Traitements non titulaires 20.000
318 ...
Débats 1988
du 31 décembre 1988
intervenue le 19 décembre 1985 et a été publiée au « Journal de Monaco » le 10 janvier 1986.
— Excédent budgétaire 1984 :
La Décision Souveraine prononçant la eôture du compte budgétaire de l'exercice 1984 ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
"LPG WORLD S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 19.
Dissolution - Liquidation
A l'expiration de la société ou en cas de dissolution anticipée, l'assemblée générale règle, sur la proposition du Conseil d'Administration, le mode de liquidation et ... . 19.
Dissolution - Liquidation
A l'expiration de la société ou en cas de dissolution anticipée, l'assemblée générale règle, sur la proposition du Conseil d'Administration, le mode de liquidation et ...