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Journal n°8055
du 10 février 2012
Récépissé dedéclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 janvier 2012 de l’association dénommée «Association Monégasque de Polo».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 20 janvier 2012 de l’association dénommée «Association Monégasque de Polo».
Cette ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-80 du 17 février 2012 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement des frais de voyage et de l’indemnité pour frais d’hébergement lors de cures thermales
frais d’hébergement lors de cures thermales est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... frais d’hébergement lors de cures thermales est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°8056
du 17 février 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.665 du 10 février 2012 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l’honorariat
Premier.
M. Eric Liotard, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 22 février 2012.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M ... Premier.
M. Eric Liotard, Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 22 février 2012.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 novembre 2011 de l’association dénommée «Académie Galénique Michel Lanquetin ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 16 novembre 2011 de l’association dénommée «Académie Galénique Michel Lanquetin ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 novembre 2011 de l’association dénommée «Energy Assistance Monaco».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 24 novembre 2011 de l’association dénommée «Energy Assistance Monaco».
Cette ...
Journal n°8059
du 9 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.688 du 2 mars 2012 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Général, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 22 avril 2012.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Général, est admise, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 22 avril 2012.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-462 du 2 août 2012 portant agrément de l’association dénommée «InterActions & Solidarity Monaco»
’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux ... ’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-463 du 2 août 2012 portant agrément de l’association dénommée «Children & Future»
sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux mille douze ... sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux mille douze ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-464 du 2 août 2012 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Aide et Présence»
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux mille douze ... mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux mille douze ...
Journal n°8084
du 31 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-500 du 27 août 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-460 du 22 août 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... ’éducation physique et sportive dans les établissements d’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-460 du 22 août 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-503 du 6 septembre 2012 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Ski Nautique»
déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement ... déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-504 du 6 septembre 2012 portant agrément de l’association dénommée «Dante Alighieri - Comitato di Monte-Carlo»
être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-505 du 6 septembre 2012 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque de Bridge»
par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 avril 2012 de l’association dénommée «A.P.D.A.B» - «Association pour la ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 13 avril 2012 de l’association dénommée «A.P.D.A.B» - «Association pour la ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-573 du 27 septembre 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2012
Port.
Art. 3.
• Du jeudi 18 octobre 2012, à 14 heures 01, au lundi 22 octobre 2012, à 18 heures 59, et du mercredi 24 octobre 2012, à 16 heures 01, au lundi 19 novembre 2012, à 19 heures 59, un sens ... Port.
Art. 3.
• Du jeudi 18 octobre 2012, à 14 heures 01, au lundi 22 octobre 2012, à 18 heures 59, et du mercredi 24 octobre 2012, à 16 heures 01, au lundi 19 novembre 2012, à 19 heures 59, un sens ...