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Journal n°3194
du 27 mai 1919
Organiste à l'église Sainte-Dévote.
Erratum à l'Arrêté ministériel du 14 mai 1,9r9.
CONSEIL NATIONAL : - • ,
rendu de la séance du 5 mai (Suite et fin,. rendu de la séance du 8 mai.
Avis ET ...
Journal n°3095
du 10 juillet 1917
Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les numéros 19.907,23.259, 30.415, 30.422, 30.423, 35.975, 40.987, 45.870, 48.058, 82.833.
Exploit. de M. Vialon, huissier à ...
Journal n°3101
du 21 août 1917
, huissier à Monaco, suppléé légalement par E. Miglioretti, en date du 2 niai 1917. Dix Cinquièmes d'Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco. portant les numéros 19 ...
Journal n°3106
du 25 septembre 1917
, suppléélégalement par E. Miglioretti, en date du 2 niai 1917. Dix Cinquièmes d'Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les numéros 19.907, 23.259, 30.415, 30 ...
Journal n°3120
du 1 janvier 1918
.
L'article 19 est abrogé et remplacé par, les dispositions suivantes :
« La composition du Conseil d'État est
« réglée par Ordonnance Souveraine.
ART. 7.
Jusqu'à ce qu'il en soit autrement ...
Journal n°2900
du 14 octobre 1913
19 décembre 191Q pour la construction d'un nouveau Palais de Justice et prononçant l'expropriation des immeubles nécessaires à. l'exécution du dit projet ;
Attendu que, d'après l'article 10 de l ...
Journal n°3138
du 7 mai 1918
'article 7 de la dite Ordonnance ;
Vu l'Arrêté de S. Exc. le Ministre d'Etat, du 29 avril 1918, publié au Journal de Monaco le 3o avril, fixant au dimanche 19 mai 1918 la date des élections des Conseillers ...
Journal n°2761
du 18 avril 1911
commentaires.
ART. 19.
Le texte proposé est rédigé en forme de loi et signé par le Prince.
ART. 20.
Après discussion, le Conseil vote, sur l'ensemble de la loi qu'il adopte ou rejette..
ART. 21 ...
Journal n°2959
du 1 décembre 1914
constatâmes qu'il régularisait la forme de l'ouverture, dont les montants en calcaire, la traverse et la pierre d'appui avaient été violemment disloqués. Je me souvins d'avoir lu que, pendant l'assaut du 19 ...
Journal n°2962
du 22 décembre 1914
.-E., chauffeur d'automobiles, né à NizzaMonferrato (Italie), demeurant à la Condamine, 5o francs d'amende, pour coups et blessures volontaires et réciproques.
B. F., négociant en huiles, né le 19 avril 1879, à ...
Journal n°2965
du 12 janvier 1915
péremptions en matière civile et commerciale.
Ordonnance Souveraine prorogeant les délais accordés par les Ordonnances des 8 et 29 septembre, ler novembre et / er décembre 19 r4.
Arrêté municipal sur la ...
Journal n°2975
du 23 mars 1915
, ont gagné quelque peu aux dépens des sections de Français.
Deuxième Cycle. 1912 1913 19H
Nombre des élèves... 9 17 32
Section A I I 0
— B 0 1
I 6 2
I
— D...... 14 18
7 ...
Journal n°2977
du 6 avril 1915
les lundi .19, mardi 20 et mercredi 21 avril 1915, de 3 heures à 5 heures du soir.
LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.
M. PROMIO JEAN-MICHEL prévient le public qu'il ne répond pas des dettes que pourrait ...
Journal n°3002
du 28 septembre 1915
Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les numéros 19.907, 23.259, 30.415, 30.422, 30.423, 35.975, 40.987, 45.870, 48.056, 82.823.
Exploit de M. Blanchy, huissier à ...
Journal n°3093
du 26 juin 1917
numéros 19.907, 23.259, 30.415, 30.422, 30.423, 35.975, 40.987, 45.870, 48.058, 82.833.
Exploit de M. Vialon, huissier à Monaco, suppléé légalement par E. Miglioretti, en date du 2 mai 1917. Deux ...