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Journal n°3290
du 1 février 1921
, né le 5 décembre 19oo, à Piène di Teco (Italie), ayant demeuré à Beausoleil, actuellement sans domicile ni résidence connus. Abus de confiance : six mois de prison et 25 francs d'amende (par défaut ...
Journal n°3300
du 5 avril 1921
1920, se réunira à Monaco, sous Notre Présidence d'Honneur, les 18, 19 et 20 avril prochain.
ART. 2.
Le but principal de la Conférence sera la constitution d'une Alliance internationale de l ...
Journal n°3371
du 8 août 1922
dites actions, c'est-à-dire 25 francs par action, soit au total 675.000 francs.
DEUXIÈME RÉSOLUTION.
L'Assemblée générale nomme M. Ernest Mauclaire, comptable, demeurant à Reims, 19, rue des Moissons ...
Journal n°3223
du 9 décembre 1919
, demeurant à la Condamine
19. Mme Mathilde Marquet, propriétaire, veuve de M. Henri Bérail, demeu-
rant, à la Condamine.
20. Mme Eugénie Borghini, épouse de M. Vermeulen, deffieurant à Monaco, rue ...
Journal n°3239
du 23 mars 1920
071
SO1XANTE•TROISIEME ANNÉE. •—• N° 3239. La 1k1 : 10 «intim MARDI 23 MARS- 1920.
JOUR NAL MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS :
MON.ICO FRANCF. — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; iaix mois. 6...
SO1XANTE•TROISIEME ANNÉE. •—• N° 3239. La 1k1 : 10 «intim MARDI 23 MARS- 1920.
JOUR NAL MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS :
MON.ICO FRANCF. — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; iaix mois. 6...
Journal n°3270
du 5 octobre 1920
numéro 38674.
Exploit de M° Vialon, huissier à Monaco, en date du 19 novembre 1919. Cinq Cinquièmes d'Actions de la Société Alionynae des Bains de Mer et du Cercle des: Etrangers de Monaco, portant les ...
Journal n°3334
du 29 novembre 1921
l'Adresse qui a été votée dans la première réunion.
La séance est levée à 19 heures.
Le Président déclare la session extraordinaire close.
ÉCHOS & NOUVELLES
Les Sociétés musicales et ...
Journal n°3499
du 27 janvier 1925
Carrando Cruzel
Du 6 au 12 avril.... Marsan Curtil
Du 13 au 19 avril Fournier Beaujon
Du 20 au 26 avril Carrando Delay
Du 27 avril au 3 mai Marsan Crawl
Du 4 au 10 niai Fournier Curtil
Du ...
Journal n°4431
du 17 septembre 1942
des 17 septembre 1907 et 10 juin 1909, par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924 et n° '216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnance-Loi n° 340 du 11 mars 19-12 ;
JOURNAL DE MONACO
Vu la délibération du ...
Journal n°4241
du 2 février 1939
réclamations faites en vertu des dispositions de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920, instituant la Chambre Consultative, doivent être formulées par écrit, dans un délai de quinze jours à ...
Journal n°4083
du 13 février 1936
'Ordonnance. Constitutionnelle du 18 novembre 1917 modifiant l'article 19 de celle du 'S janvier 1911 ;
Vu l'Ordonnance du 3 .juin 1922, portant réorganisation du Conseil d'Etat ;
Vu Notre Ordonnance du 18 mars 1928 ...
Journal n°4101
du 18 juin 1936
^^^••^•^^^-
Vu la délibération de la Commission Administrative de l'Hôpital, en date du 19 novembre 1935 ; Vu la vacance du poste de Chef du Service d'Oto-
Rhino-Laryngologie de ;
Vu la Loi n° 127 du 15 ...
Journal n°4535
du 14 septembre 1944
-Loi a été promulguée à l'audience dicTribunal Civil du x3 septembre ei94 t
LOUIS.
JOURNAL DE MONACO Jeudi 14 Septembre 19ii
ART. 2.
Conformément aux dispositions de l'article 10 de l ...
Journal n°4378
du 18 septembre 1941
; en date à Monaco du 19 juin 1941' enregistré,. M. Auguste TAMBUSCIO, ;demeurant à Monaco, 8, '-rue des Açores, a cédé M. Jean-Albert BOESMOBAND, demeurant à Ezesur-Mer, un fonds de commerce de mercerie ...
Journal n°4568
du 3 mai 1945
1944 modifiant l'Ordonnance-Loi no 308 du 21 janvier 1941 ;,
Vit l'Arrêté Ministériel du 4 décembre 1944, fixant le prix des pâtes alimentaires;
Vu l'Avis du Comité des Prix, en date du 19 avril 1945 ...