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Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-535 du 14 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
’une année, à compter du 1er octobre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... 'une année, à compter du 1er octobre 2023.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... Arrêté Ministériel n° 2023-535 du 14 septembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-809 du 10 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
’une année, à compter du 17 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... compter du 17 janvier 2024.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-809 du 10 janvier 2024 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
Délibération n° 2015-27 du 18 mars 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les informations des patients participants à la recherche en soins courants ayant pour objectif de mettre en place une procédure incitative multiple facettes pour la vaccination antipneumococcique aux urgences », dénommé « Etude IMPROVED - ID RCB : 2013-A00943-42 » présenté par le Centre Hospitalier Princesse Grace
conformes aux dispositions des articles 12, 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, susvisée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur les personnes ayant accès au traitement
Les ... conformes aux dispositions des articles 12, 13, 15 et 16 de la loi n° 1.165, susvisée.
V. Sur les destinataires et les personnes ayant accès au traitement
• Sur les personnes ayant accès au traitement
Les ...
Journal n°7626
du 21 novembre 2003
Avis de recrutement n° 2003-187 d'un Médecin à l'Inspection Médicale des Scolaires.
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Médecin à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Médecin à l'Inspection Médicale des Scolaires de la Direction de l ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.R.L. Atmosphère Green » (Société à responsabilité limitée) - ERRATUM
’assurance applicables aux activités du bâtiment et de travaux publics, la coordination, le pilotage et le suivi des projets d’aménagement et de décoration desdits espaces.
Exclusivement dans ce cadre, la location, l ... 'assurance applicables aux activités du bâtiment et de travaux publics, la coordination, le pilotage et le suivi des projets d'aménagement et de décoration desdits espaces.
Exclusivement dans ce cadre, la location, l ... S.A.R.L. ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.R.L. Atmosphère Green » (Société à responsabilité limitée) - ERRATUM ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Avis de recrutement n° 2017-170 d'un Administrateur Juridique au Service du Droit International, des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales relevant de la Direction des Affaires Juridiques.
Pour répondre aux avis de recrutements visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Administrateur Juridique au Service du Droit International, des ...
Journal n°7870
du 25 juillet 2008
Avis de recrutement n° 2008-131 d’un Agent d’Accueil Qualifié au Service des Parkings Publics
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’accueil Qualifié au Service des Parkings Publics pour une ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent d’accueil Qualifié au Service des Parkings Publics pour une ...
Journal n°7542
du 12 avril 2002
Constitution du 17 décembre 1962 (révisée par la loi n°1.249 du 2 avril 2002)
'héritier qui aurait été appelé à monter sur le Trône en vertu des alinéas précédents est décédé ou a renoncé avant l'ouverture de la succession, la dévolution s'opère au profit de ses propres descendants directs ... 'héritier qui aurait été appelé à monter sur le Trône en vertu des alinéas précédents est décédé ou a renoncé avant l'ouverture de la succession, la dévolution s'opère au profit de ses propres descendants directs ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Décision n° 2014-08 du 28 mars 2014 du Président de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des habilitations informatiques»
fonctionnalités :
- création et gestion des profils utilisateurs ;
- administration des droits d’accès (inscription, modification, consultation, etc.) au réseau interne de la CCIN, aux applications et aux ... fonctionnalités :
- création et gestion des profils utilisateurs ;
- administration des droits d’accès (inscription, modification, consultation, etc.) au réseau interne de la CCIN, aux applications et aux ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-273 du 3 juin 2013 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires
la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de l’Etat, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ... la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de l’Etat, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Avis de recrutement ° 2002-84 d'un Commis-décompteur au
Service des Prestations Médicales de l'Etat
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
La durée de ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un commis-décompteur au Service des Prestations Médicales de l'Etat.
La durée de ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
PRADEAU ET CIE
Société en Commandite Simple au capital de 150.000 euros
Siège social : 22, boulevard d'Italie - Monaco
MODIFICATION AUX STATUTS
L'assemblée générale extraordinaire des associés de la société tenue le 10 avril 2007, enregistrée à Monaco le 19 avril 2007, a décidé de modifier l'article 9 des statuts concernant la gestion de la ... L'assemblée générale extraordinaire des associés de la société tenue le 10 avril 2007, enregistrée à Monaco le 19 avril 2007, a décidé de modifier l'article 9 des statuts concernant la gestion de la ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Avis de recrutement n° 2008-26 d'un Conducteur de travaux au
Service des Bâtiments Domaniaux
La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Conducteur de travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une durée ... La Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Conducteur de travaux au Service des Bâtiments Domaniaux pour une durée ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - “SOCIETE MONEGASQUE JEAN LEFEBVRE (S.M.J.L.)” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 14 mai 2008, les actionnaires de la “SOCIETE MONEGASQUE JEAN LEFEBVRE (S.M.J.L.)”, ayant son siège 19, avenue des Castelans, à Monaco ont ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 14 mai 2008, les actionnaires de la “SOCIETE MONEGASQUE JEAN LEFEBVRE (S.M.J.L.)”, ayant son siège 19, avenue des Castelans, à Monaco ont ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.463 du 17 novembre 2009 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles
ROSSI, Ancien Directeur Financier au Grimaldi Forum,
Mme Joëlle SEREN, épouse BERNASCONI, Adjoint au Directeur de
la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ... Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d’Etat et le Chancelier de l’Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre ... Ordonnance Souveraine n° 2.463 du 17 novembre 2009 portant promotions ou nominations dans l’Ordre de Saint-Charles ...