Rechercher un journal, un article
Journal n°7920
du 10 juillet 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.273 du 6 juillet 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée “Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie”
septembre 1986 autorisant l’association dénommée «Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie» et approuvant ses statuts ;
Vu Notre ordonnance n° 379 du 26 janvier 2006 portant nomination des membres du ... septembre 1986 autorisant l’association dénommée «Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie» et approuvant ses statuts ;
Vu Notre ordonnance n° 379 du 26 janvier 2006 portant nomination des membres du ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.911 du 6 août 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée «Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie»
11 septembre 1986 autorisant l’association dénommée «Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie» et approuvant ses statuts ;
Vu Notre ordonnance n° 2.273 du 6 juillet 2009 portant nomination des ... 11 septembre 1986 autorisant l’association dénommée «Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie» et approuvant ses statuts ;
Vu Notre ordonnance n° 2.273 du 6 juillet 2009 portant nomination des ...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.775 du 21 mars 2016 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie »
septembre 1986 autorisant l’association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie » et approuvant ses statuts ;
Vu Notre ordonnance n° 3.911 du 6 août 2012 portant nomination des membres du ... septembre 1986 autorisant l’association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie » et approuvant ses statuts ;
Vu Notre ordonnance n° 3.911 du 6 août 2012 portant nomination des membres du ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
Décision Souveraine en date du 3 mai 2010 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la Principauté de Monaco - Vidéothèque de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 3 mai 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par Décision Souveraine en date du 3 mai 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°7782
du 17 novembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 772 du 13 novembre 2006 modifiant l'ordonnance souveraine n° 272 du 20 novembre 2005 portant nomination des membres de la Commission de contrôle de la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, modifiée, relative à la gestion de portefeuilles et aux activités ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, modifiée, relative à la gestion de portefeuilles et aux activités ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.707 du 8 avril 2010 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Musée National
1972 créant un établissement public dit «Musée National» ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ... 1972 créant un établissement public dit «Musée National» ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.313 du 10 mai 2013 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Musée National
mai 1972 créant un établissement public dit «Musée National» ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ... mai 1972 créant un établissement public dit «Musée National» ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion administrative et comptable des ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.162 du 24 novembre 2016 portant nomination des membres du Conseil de la Mer.
dudit Département ;
- M. Philippe Orengo, Conseiller d'Etat, sur désignation du Président du Conseil d'Etat ;
- M. Jean-Marc Raimondi, en qualité de représentant de la Direction des ... dudit Département ;
- M. Philippe Orengo, Conseiller d'Etat, sur désignation du Président du Conseil d'Etat ;
- M. Jean-Marc Raimondi, en qualité de représentant de la Direction des ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Décision Souveraine en date du 30 mars 2016 nommant des membres du Conseil Littéraire de l’Association dénommée « Fondation Prince Pierre de Monaco »
Par Décision Souveraine en date du 30 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 19 ... Par Décision Souveraine en date du 30 mars 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’au 19 ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-349 du 6 juillet 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2006-128
du 27 janvier 2006 portant nomination des membres
de la Commission de la Fonction Publique
fixant la composition et le fonctionnement de la Commission de la Fonction Publique, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-128 du 23 janvier 2006 portant nomination des membres de la Commission de ... fixant la composition et le fonctionnement de la Commission de la Fonction Publique, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2006-128 du 23 janvier 2006 portant nomination des membres de la Commission de ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.882 du 22 juillet 2003 instituant un Comité de la
Circulation et des Déplacements Urbains.
du 25 juin 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Il est institué un Comité de la Circulation et des Déplacements Urbains ... du 25 juin 2003 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
Il est institué un Comité de la Circulation et des Déplacements Urbains ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-265 du 31 mars 2016 nommant un membre du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-674 du 20 décembre 2011 nommant les membres du ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-674 du 20 décembre 2011 nommant les membres du ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Décision Souveraine en date du 25 novembre 2010 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 25 novembre 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2010, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides ... Par Décision Souveraine en date du 25 novembre 2010, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2010, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Décision Souveraine en date du 6 septembre 2013 nommant les membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides et Scouts de Monaco
Par Décision Souveraine en date du 6 septembre 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2013, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides ... Par Décision Souveraine en date du 6 septembre 2013, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2013, membres du Conseil d’Administration de l’Association des Guides ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Décision Souveraine en date du 14 septembre 2016 nommant les membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides et Scouts de Monaco.
Par Décision Souveraine en date du 14 septembre 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2016, membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides ...
Par Décision Souveraine en date du 14 septembre 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, à compter du 7 octobre 2016, membres du Conseil d'Administration de l'Association des Guides ...