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Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.117 du 4 février 2011 portant nomination du Responsable du Service Photo au Service de Presse de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu l ...
Journal n°7917
du 19 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.220 du 17 juin 2009 portant nomination du Chambellan de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 693 du 2 ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Vu Notre ordonnance n° 693 du 2 ...
Journal n°7844
du 25 janvier 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.485 du 18 janvier 2008 portant nomination et titularisation de la Secrétaire Particulière de S.A.S. le Prince Souverain
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.281 du 28 février 2017 portant nomination du Trésorier du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ... mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.116 du 4 février 2011 portant nomination d’un Chef de Projet à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;
Avons ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.281 du 15 avril 2015 portant nomination du Vice-président du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ... 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-504 du 16 juillet 2020 nommant au Conseil de l'Environnement une personne qualifiée œuvrant dans le domaine de la protection de l'environnement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.157 du 16 juillet 2020 fixant la composition et le fonctionnement du Conseil de l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu le Code de l'environnement ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.157 du 16 juillet 2020 fixant la composition et le fonctionnement du Conseil de l ... Arrêté Ministériel n° 2020-504 du 16 juillet 2020 nommant au Conseil de l'Environnement une personne qualifiée œuvrant dans le domaine de la protection de l'environnement. ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.166 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 février 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 février 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.093 du 21 janvier 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 janvier 2011 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.709 du 10 février 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Christophe ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.710 du 10 février 2014 portant nomination et titularisation d’un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Franck ...
Journal n°7967
du 4 juin 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.760 du 26 mai 2010 portant nomination et titularisation d’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique
, Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 30 mai 2010.
Notre Secrétaire d ... , Capitaine-Inspecteur de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Commandant de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 30 mai 2010.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.167 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
de police, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d ... de police, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.168 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
de police, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d ... de police, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 janvier 2011.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8008
du 18 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.169 du 2 mars 2011 portant nomination et titularisation d’un Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
de police, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 1er avril 2011.
Notre Secrétaire d ... de police, est nommé en qualité de Brigadier-Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique et titularisé dans le grade correspondant,
à compter du 1er avril 2011.
Notre Secrétaire d ...