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Journal n°7955
du 12 mars 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.633 du 4 mars 2010 portant nomination et titularisation d’un Comptable à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mars deux mille dix ... Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mars deux mille dix ...
Journal n°8022
du 24 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.314 du 16 juin 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Gouverneure Générale du Commonwealth d’Australie
le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize juin deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ... le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le seize juin deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. Boisson. ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.472 du 22 septembre 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. Mme la Présidente de la République d’Inde.
Plénipotentiaire auprès de SE. Mme la Présidente de la République d’Inde.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de SE. Mme la Présidente de la République d’Inde.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.178 du 28 janvier 2015 portant nomination de l’Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain
Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit janvier deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince ... Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-huit janvier deux mille quinze.
ALBERT.
Par le Prince ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.215 du 31 mars 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ... Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Ordonnance souveraine n° 4.222 du 20 mars 2013 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Slovénie
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Slovénie.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République de Slovénie.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.385 du 1er août 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de S.E. M. le Président de la République Populaire de Chine
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier août deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier août deux mille onze.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.050 du 20 novembre 2012 portant nomination de l’Aide de Camp de S.A.S. le Prince Souverain
’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt novembre deux mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... ’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt novembre deux mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 936 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 272 du 20 novembre 2005 portant nomination des membres de la Commission de
contrôle de la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées
boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 ;
Vu Notre ordonnance n° 272 du 20 ... boursières assimilées ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997, modifiée, fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 ;
Vu Notre ordonnance n° 272 du 20 ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.398 du 12 octobre 2009 portant nomination du Deuxième Secrétaire de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
nomination prend effet à compter du 2 octobre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... nomination prend effet à compter du 2 octobre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.927 du 6 septembre 2012 portant nomination d’un Conseiller d’Ambassade à l’Ambassade de Monaco en Espagne
Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six septembre deux mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le six septembre deux mille douze.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.919 du 11 octobre 2010 autorisant un Consul Général de la République Fédérale d’Allemagne à exercer ses fonctions dans la Principauté
Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze octobre deux mille dix
Albert ... Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le onze octobre deux mille dix
Albert ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.539 du 31 octobre 2013 portant nomination et titularisation du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne
correspondant, à compter du 8 octobre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... correspondant, à compter du 8 octobre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Ordonnance Souveraine n° 4.109 du 26 décembre 2012 portant nomination d’une Secrétaire Principale à l’Administration des Biens de S.A.S. le Prince Souverain
Administration, à compter du ler janvier 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... Administration, à compter du ler janvier 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8492
du 26 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.106 du 17 juin 2020 portant nomination d'un Attaché Principal hautement qualifié auprès du Chargé de Mission de S.A.S. le Prince Souverain.
de Mission, à compter du 1er juillet 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... de Mission, à compter du 1er juillet 2020.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...