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Journal n°7821 du 17 août 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
vendredi de 9 h à 18 h 30, le samedi, de 13 h à 20 h, Exposition "Peinture-Sculptures" de Louis Cane. SALLE MARCEL KROENLEIN jusqu'au 22 septembre, Exposition de peintures acryliques de grand format ... vendredi de 9 h à 18 h 30, le samedi, de 13 h à 20 h, Exposition "Peinture-Sculptures" de Louis Cane. SALLE MARCEL KROENLEIN jusqu'au 22 septembre, Exposition de peintures acryliques de grand format ...
Journal n°7866 du 27 juin 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.670 du 6 juin 2008 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 15.889 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Chef de ... sur les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 15.889 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Chef de ...
Journal n°7867 du 4 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-332 du 1er juillet 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.100 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ; Vu l'ordonnance souveraine n° 1.100 du 11 mai 2007 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal à ...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-382 du 23 juillet 2008 plaçant un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ; Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ; Vu la délibération du ... Centre Hospitalier Princesse Grace, réunie le 22 juillet 2008 ; Vu l’avis émis par le Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 26 juin 20087 ; Vu la délibération du ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - «S.A.M. SOGEMM» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
», réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’article 9 des statuts concernant les actions de garantie, de la façon ... », réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé à l’unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales, de modifier l’article 9 des statuts concernant les actions de garantie, de la façon ...
Journal n°7887 du 21 novembre 2008
La semaine en Principauté Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre des Variétés le 21 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar Tous les jours, à partir de 16 h 30, Animation musicale. Port de Fontvieille Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. Théâtre des Variétés le 21 ...
Journal n°7886 du 14 novembre 2008
TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE “BIZZINI & Cie” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Casino, à Monte-Carlo. Capital : 15.200 Euros, divisé en 100 parts de 152 Euros. Gérant : Mme Benedetta PAPANDREOU, née BIZZINI, domiciliée 22, boulevard de France, à Monaco. Une expédition dudit acte ... Casino, à Monte-Carlo. Capital : 15.200 Euros, divisé en 100 parts de 152 Euros. Gérant : Mme Benedetta PAPANDREOU, née BIZZINI, domiciliée 22, boulevard de France, à Monaco. Une expédition dudit acte ...
Journal n°7928 du 4 septembre 2009
Ordonnance souveraine n° 2.340 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.593 du 22 mai 1975 portant nomination d’un Professeur de ... 9 ... les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 5.593 du 22 mai 1975 portant nomination d’un Professeur de ...
Journal n°7928 du 4 septembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.342 du 20 août 2009 admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.771 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d ... les pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.771 du 22 avril 2003 portant nomination et titularisation d ...
Journal n°7930 du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-444 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Association Culturelle et Sportive de la Force Publique»
déclarée par l’association dans le mois de sa survenance. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... déclarée par l’association dans le mois de sa survenance. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°7930 du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-445 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Equestre de la Principauté de Monaco»
’association dans le mois de sa survenance. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux ... ’association dans le mois de sa survenance. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux ...
Journal n°7930 du 18 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-446 du 14 septembre 2009 portant agrément de l’association dénommée «Club Hippique de Monaco»
survenance. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux mille neuf. Le ... survenance. ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quatorze septembre deux mille neuf. Le ...
Journal n°7930 du 18 septembre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - Société à Responsabilité Limitée S.A.R.L. “M.O.I. NETTOYAGE”
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 9 avril 2009 enregistré à Monaco les 27 avril et 22 juillet 2009 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce. Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 9 avril 2009 enregistré à Monaco les 27 avril et 22 juillet 2009 ...
Journal n°7931 du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-465 du 17 septembre 2009 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ», en abrégé «S.M.E.G.», au capital de 22.950.600 €
.M.E.G.», agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le ... .M.E.G.», agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le ...
Journal n°7931 du 25 septembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-474 du 17 septembre 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-comptable à la Trésorerie Générale des Finances, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 22 septembre 2010. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur ... -comptable à la Trésorerie Générale des Finances, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 22 septembre 2010. Art. 2. Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur ...

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Version 2018.11.07.14