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Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 327 du 29 novembre 2005 portant naturalisation monégasque
;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 30 novembre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Céline, Régine, Paulette, Amélie PAGANELLI, née le 22 novembre 1981 à Monaco ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 30 novembre 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Céline, Régine, Paulette, Amélie PAGANELLI, née le 22 novembre 1981 à Monaco ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 329 du 29 novembre 2005
portant naturalisations monégasques
Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Paul TORREL, né le 26 novembre 1939 à Monaco et la Dame Nuria JOVE ... Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Paul TORREL, né le 26 novembre 1939 à Monaco et la Dame Nuria JOVE ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Société en Commandite Simple " S.C.S. Somasiri ABEYGOONARATNE & Cie "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'objet social ci-dessus.
La raison sociale est " S.C.S. Somasiri ABEYGOONARATNE & Cie " et la dénomination commerciale est " AGENCY CAR RENTAL ".
La durée de la société est de 50 années, à compter du 20 ... 'objet social ci-dessus.
La raison sociale est " S.C.S. Somasiri ABEYGOONARATNE & Cie " et la dénomination commerciale est " AGENCY CAR RENTAL ".
La durée de la société est de 50 années, à compter du 20 ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
Modification aux statuts - " LABORATOIRE DES GRANIONS "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 5 Janvier 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " LABORATOIRE DES GRANIONS " ayant son siège 7, rue de l'Industrie, à ... I. - Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 5 Janvier 2005, les actionnaires de la société anonyme monégasque " LABORATOIRE DES GRANIONS " ayant son siège 7, rue de l'Industrie, à ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-360 du 15 juillet 2005 approuvant les
modifications apportées aux statuts de l'association dénommée
"Association des Femmes Chefs d'Entreprises de Monaco"
approuvée la modification de l'article 3 des statuts de l'association dénommée "Association des Femmes Chefs d'Entreprises de Monaco" adoptée au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 22 ... approuvée la modification de l'article 3 des statuts de l'association dénommée "Association des Femmes Chefs d'Entreprises de Monaco" adoptée au cours de l'assemblée générale de ce groupement, réunie le 22 ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-368 du 18 juillet 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.444 du 30 avril 1998 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.444 du 30 avril 1998 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Vente de fonds de commerce - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 6 avril 2005, réitéré le 7 juillet 2005, M. André GARINO, administrateur judiciaire, domicilié 2, rue de la Lüjerneta à Monaco ... Suivant acte reçu par Me Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 6 avril 2005, réitéré le 7 juillet 2005, M. André GARINO, administrateur judiciaire, domicilié 2, rue de la Lüjerneta à Monaco ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Cession de droits sociaux et modifications aux statuts
" RILEY & CIE " dénommée " VILEBREQUIN "
Société en Commandite Simple au capital de 10 000 euros
Siège social : Galerie Commerciale du Métropole
17, avenue des Spélugues - Monaco
exemplaire enregistré desdits actes a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 15 juillet 2005.
Monaco, le 22 juillet 2005. ... exemplaire enregistré desdits actes a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 15 juillet 2005.
Monaco, le 22 juillet 2005. ...
Journal n°7712
du 15 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-354 du 8 juillet 2005 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
et Sociale;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Sébastien GADY, Docteur en pharmacie, est autorisé à exercer son art en ... et Sociale;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Sébastien GADY, Docteur en pharmacie, est autorisé à exercer son art en ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 119 du 19 juillet 2005 portant nomination
du Directeur des Affaires Juridiques.
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent ANSELMI, Directeur des Affaires Législatives ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Laurent ANSELMI, Directeur des Affaires Législatives ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 120 du 19 juillet 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.147 du 20 janvier 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour supérieure d'arbitrage des conflits collectifs du travail.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l'arbitrage des conflits collectifs du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l'arbitrage des conflits collectifs du ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Ordonnance Souveraine n° 121 du 19 juillet 2005 portant nomination
du Chef du Service des Affaires Contentieuses.
'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné ... 'un Administrateur Juridique à la Direction des Affaires Législatives ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2005 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
GREFFE GENERAL - Extrait
situé à Beausoleil (Alpes-Maritimes) 22, rue Pasteur et rue d'Alsace tels que plus amplement décrits dans le compromis de vente signé le 1er avril 2005, lequel demeurera annexé aux présentes pour le prix ... situé à Beausoleil (Alpes-Maritimes) 22, rue Pasteur et rue d'Alsace tels que plus amplement décrits dans le compromis de vente signé le 1er avril 2005, lequel demeurera annexé aux présentes pour le prix ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
Fin et renouvellement de contrat de gérance - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
. Francis ROQUE, demeurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de " Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs (annexe salon de thé, pâtisserie, confiserie ... . Francis ROQUE, demeurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de " Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs (annexe salon de thé, pâtisserie, confiserie ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
" NASEBA S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée " NASEBA S.A.M. ", au capital de CENT CINQUANTE MILLE euros et avec siège social numéro 41, avenue Hector Otto, à Monaco, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 22 octobre 2004 et déposés au rang de ... dénommée " NASEBA S.A.M. ", au capital de CENT CINQUANTE MILLE euros et avec siège social numéro 41, avenue Hector Otto, à Monaco, reçus, en brevet, par Me Henry REY, le 22 octobre 2004 et déposés au rang de ...