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Journal n°7516
du 12 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-545 du 4 octobre 2001 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"BPCI MONTECARO ASSET MANAGEMENT"
de Gouvernement en date du 19 septembre 2001 ;
Arrêtons :
Article premier
Sont confirmées l'autorisation et l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BPCI MONTECARLO ASSET ... Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2001 ;
Arrêtons :
Article premier
Sont confirmées l'autorisation et l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "BPCI ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-556 du 11 octobre 2001 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
de Gouvernement en date du 19 septembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Stéphanie ROUZAUD, Pharmacien, est autorisée à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité d'Assistant en l ... du Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Stéphanie ROUZAUD, Pharmacien, est autorisée à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-555 du 11 octobre 2001 autorisant un Pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Gouvernement en date du 19 septembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sébastien GADY, Pharmacien, est autorisé à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité d'Assistant en l'officine exploitée ... Conseil de Gouvernement en date du 19 septembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Sébastien GADY, Pharmacien, est autorisé à exercer son art en Principauté de Monaco en qualité d'Assistant en ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-9 du 3 janvier 2002 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "INTERNATIONAL AMATEUR ATHLETIC FEDERATION".
FEDERATION" ;
Vu la requête présentée le 11 décembre 2001 par l'association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
Sont approuvés les ... ATHLETIC FEDERATION" ;
Vu la requête présentée le 11 décembre 2001 par l'association ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-28 du 3 janvier 2002 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée"S.A.M. PROMEXPO"
date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont confirmées l'autorisation et l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PROMEXPO" telles qu'elles résultent ... Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont confirmées l'autorisation et l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PROMEXPO" telles qu ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-69 du 23 janvier 2002 portant nomination d'un membre du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et Maternité des Travailleurs Indépendants
Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Joseph-Alain SAUZIER est nommé, jusqu'au 31 décembre 2003, membre du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident et ... Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Joseph-Alain SAUZIER est nommé, jusqu'au 31 décembre 2003, membre du Comité Financier de la Caisse d'Assurance Maladie ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-67 du 22 janvier 2002 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "AMREF MONACO - FLYING DOCTORS".
loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présentés par l'association dénommée "AMREF MONACO FLYING DOCTORS" ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ... 'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu les statuts présentés par l'association dénommée "AMREF MONACO FLYING DOCTORS" ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-744 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean-François LANTIN est ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jean ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-740 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jérôme DETTONI est nommé ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Jérôme DETTONI ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-741 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Serge CAPPART est nommé ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Serge CAPPART ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-742 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Marc DE MARINO est nommé ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Marc DE MARINO ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-743 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Cyril RENDU est nommé Agent ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Cyril RENDU ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrêté Ministériel n° 2001-739 du 27 décembre 2001 portant nomination d'un Agent de police stagiaire
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Franck DIERS est nommé ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Franck DIERS ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-559 du 2 juillet 2019 autorisant un ostéopathe à exercer sa profession à titre libéral.
Ostéopathes de Monaco » ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Peter Lewton-Brain est ... Ostéopathes de Monaco » ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 juin 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Peter Lewton-Brain est ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1207 du 20 décembre 2018 portant confirmation de l'autorisation et de l'approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Portdream S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont confirmées l'autorisation et l'approbation des statuts de la société ... actions, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 décembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont confirmées l'autorisation et l'approbation des statuts de la société anonyme ...